CD 17.5 Correspondance reçue et expédiée. \ Département des Travaux publics : Concerne la répartition des frais d'entretien entre les communes pour des corrections de routes dans la région, réélargissement, etc. \ Chantiers de chômage : entretien des cours d'eau et travaux sur ceux-ci, Arnon, Br

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:CD 17.5
Titre:Correspondance reçue et expédiée.
Département des Travaux publics : Concerne la répartition des frais d'entretien entre les communes pour des corrections de routes dans la région, réélargissement, etc.
Chantiers de chômage : entretien des cours d'eau et travaux sur ceux-ci, Arnon, Brine, Baumaz, Grandsonnet, répartition de frais, participation aux travaux des marais de l'Orbe.
Pont sur le Buron.
Réclame le long des routes.
Signalisation routière.
Fourniture de matériaux et cylindrage pour les routes cantonales.
Entretien des routes communales, participation de l'Etat, prescriptions y relatives.
Répartition de la taxe sur les véhicules automobiles.
Correction de la route cantonale dans la traversée de Grandson, partie occidentale.
Utilisation de déblais provenant de travaux à la cure.
Travaux de goudronnage et construction de trottoirs à la rue Haute.
Mesures contre la contamination des eaux poissonneuses.
Correspondance, avis d'enquête, circulaires.
Dates:1926 - 1935
Période de création:1926 - 1935
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:L'ordre chronologique des pièces n'est pas garanti. Peu de documents concernant les années 1926 à 1931.
 

Descripteurs

Entrées:  IMPOT (Matières\I)
  LETTRES RECUES (Matières\L)
  MARAIS (Matières\M)
  MISE A L'ENQUETE (Matières\M)
  PARTAGE (Matières\P)
  POLICE (ORGANISME) (Matières\P)
  PONT (Matières\P)
  PONTS ET CHAUSSEES (Matières\P)
  PROTECTION SOCIALE (Matières\P)
  REPARTITION DE FRAIS (Matières\R)
  REPARTITION DES CHARGES (Matières\R)
  REPARTITION (Matières\R)
  RESEAU ROUTIER (Matières\R)
  ROUTE (Matières\R)
  SIGNALISATION ROUTIERE (Matières\S)
  TAXATION (Matières\T)
  TAXE (Matières\T)
  TERRAIN (Matières\T)
  TRANSPORT (Matières\T)
  TRAVAIL (Matières\T)
  TRAVAUX (Matières\T)
  VEHICULE (Matières\V)
  VOITURE (Matières\V)
  CIRCULATION ROUTIERE (Matières\C)
  TRAVAUX PUBLICS (Matières\T)
  TROTTOIR (Matières\T)
  ADMINISTRATION CANTONALE (Matières\A)
  CIRCULAIRE (Matières\C)
  CONSTRUCTION (ACTION) (Matières\C)
  CORRESPONDANCE RECUE (Matières\C)
  CORRESPONDANCE (Matières\C)
  COURS D'EAU (Matières\C)
  CURE (Matières\C)
  DEPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS (Matières\D)
  DEPENSE (Matières\D)
  EAU (Matières\E)
  ENTRETIEN DES ROUTES (Matières\E)
  AUTOMOBILE (Matières\A)
  CHOMAGE (Matières\C)
  CHOMEUR (Matières\C)
  ETANG (Matières\E)
  ETAT DE VAUD (Matières\E)
  FINANCES (Matières\F)
  FISCALITE (Matières\F)
  IMPOSITION (Matières\I)
  Grandson (Lieux\G)
  GOUDRON (Matières\G)
  GOUDRONNAGE (Matières\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=63177
 

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