Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 1500 (0,36s) 12345678910...>>
		Accord entre Belmont, Gressy, Ursins, Ependes, Essert et Suchy pour la construction d'une maladière sur le territoire de Valeyres-sous-Ursins.	1415	Indéterminé en dessous du fonds	PP 659/11
		Acensement du four de Chardonne par le bailli d'Oron avec permission de construire un deuxième four.	1561	Indéterminé en dessous du fonds	P 113
		Acte ancien. Arrangement au sujet d'un chemin tendant à Vuiteboeuf, autrement dit concernant la réparation d'un chemin que la commune de Bullet a réparé à Vuiteboeuf qui ne doit point tourner en conséquence ; signée Isaac Chansson.	1615	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Actes anciens. Acquis par la commune de Bussigny des biens de Jean-Bernard Dumont, d'une pièce de terre En Graverney, pour construire une dévestiture du pré commun de Graverney, signé : Jean-François Crud, notaire avec paraphe, et Piccard, notaire.	1774	Indéterminé en dessous du fonds	P 141
		Actes anciens. Arrangement entre Guillaume Légeret, gouverneur de Chexbres et Pierre Granod, tisserand, voisin de la chapelle.Construction d'une éponde de mur et cession de terrain; reçu par Pierre de Plait, juré.	1553	Indéterminé en dessous du fonds	A V 1 42
		Actes anciens. Maisons de la Ville; actes relatifs aux fermes, ventes achats et échanges de maisons et places dépendant de la commune et concessions faites à des particuliers pour certaines constructions le long des murailles de la Ville.	1394 - 1632	Indéterminé en dessous du fonds	P 7.1 (N° 233-287)
		Actes anciens. Traité et partage des biens-fonds qui touchent le Rhône afin de délimiter les charges que doit supporter la commune de Chessel pour construire et entretenir les digues aux bords du Rhône, charges qui sont toujours en litiges entre les communes de la paroisse d'Aigle alliée à celle d	1740	Indéterminé en dessous du fonds	P 67
		Actes et conventions. Etat de situation Perrin concernant la construction de la nouvelle voie d'accès à la Gare.	1909	Indéterminé en dessous du fonds	A V 4 182
		Adjudication de travaux.	1876	Indéterminé en dessous du fonds	II bis Vol C III
		Administration générale. Convention de la Bourgeoisie. Construction à coté du four banal.	1796	Indéterminé en dessous du fonds	G. 2.36