Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
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		Actes de propriété, bâtiments et domaines. Convention et constitution de servitude Garage J Jan.	1936	Indéterminé en dessous du fonds	F 129
		Actes et titres. Voitures faites par la commune de Villars-Sainte-Croix des bornes pour la délimitation avec Mex.	1746	Indéterminé en dessous du fonds	E 227
		Actes notariés. Procès-verbal d'enchères par la commune à Cand frères de pré, garage, atelier, remise "Vers le Stand".	1942	Indéterminé en dessous du fonds	E 9.62
		Actes notariés. Vente et constitution de servitudes par la commune en faveur de Cand frères pour garage, atelier, place "Vers le Stand".	1943	Indéterminé en dessous du fonds	E 9.64
		Administration générale. Assurance, concernant : Pompe automobile.	1932 - 1936	Indéterminé en dessous du fonds	G. 2.23
		Administration générale. Lois et règlements. Règlement sur la circulation des fiacres automobiles.	1912	Indéterminé en dessous du fonds	Hbleu 199
		Administration générale. Règlement et tarifs concernant les voitures de louage et les fiacres.	1880	Indéterminé en dessous du fonds	BLEU J-4.19
		Administration générale. Règlement sur les réquisitions de voitures.	1800	Indéterminé en dessous du fonds	BLEU J-3.31
		Administration générale. Règlement. Projet concernant les voitures de louage, les fiacres et les portefaix.	1883	Indéterminé en dessous du fonds	BLEU J-4.26
		Administration générale. Service automobile Cully-Chexbres-Savigny.	1926 - 1928	Indéterminé en dessous du fonds	43 127