Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 1151 (0,14s) 12345678910...>>
		Abandon d'un chesal à la Cité de Lausanne par l'Evêque en grande cour séculière en faveur de la communauté de la Cité pour décharger l'Evêque des frais de construction d'un mur de fortification.	1474	Indéterminé en dessous du fonds	Corps de Ville A 155
		Actes anciens. Accord entre ceux de Neyruz et ceux de Thierrens, Ogens et Villars-le-Comte. Au sujet des frais d'entretien de l'église paroissiale de Thierrens.	1487	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Actes anciens. Affaire Jacob Reymond. Liste des frais supportés par l'honorable hameau de L'Abbaye contre Pierre Jacob Reymond y demeurant auxquels il a été condamné par sentence de la Noble justice de la Vallée du lac de Joux.	1788	Indéterminé en dessous du fonds	KD 17
		Actes anciens. Dépenses par le lieutenant François Bouvier, à l'occasion de la prise et de la défense du château d'Aigremont, dont s'est emparé le Comte de Gruyère.	1403	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Actes anciens. Eglise et Confrérie: édification de la chapelle Ste-Catherine; accords entre la Ville et le curé; bien des églises après la Réforme; frais d'entretien de l'église avant et après la Réformation.	1442 - 1732	Indéterminé en dessous du fonds	P 8.4 (N° 399-405)
		Actes anciens. Litige concernant une saisie de bétail sur un pâturage appelé Bessens ; la Cour donne raison à Pampigny, Sévery en appelle au bailli de Moudon. Deuxième procès devant le châtelain de Pampigny après la cassation du jugement du bailli de Moudon et confirmation de celui de première i	1554	Indéterminé en dessous du fonds	PP 170/5
		Actes anciens. Litige touchant la coupe de bois dans les forêts communales et acte de construction du pressoir de Fontaines; Litige entre Franciscus BERNE et Otthoninus MOULAZ, représentants de la paroisse et communauté de Fiez d'une part, et Ysabella, veuve de feu Johannes CORNAZ, de Fontaines, s	1495	Indéterminé en dessous du fonds	P 2
		Actes anciens. Octroi souverain pour l'affranchissement des censes en deniers à ceux d'Ormont-Dessous et dépenses pénales de vendre des biens-fonds ou d'en amodier à des étrangers.	1604	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Actes anciens. Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. Liste des frais que le hameau de L'Abbaye doit payer pour les informations prises par ordre de LL EE au sujet de la procédure sollicitée auprès des	1769	Indéterminé en dessous du fonds	KA 34
		Actes anciens. Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. Liste des frais supportés par l'hameau des Bioux contre l'hameau de L'Abbaye au sujet du partage de leur pâturage commun, fait au greffe baillival d	1768	Indéterminé en dessous du fonds	KA 29