Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 1500 (0,23s) 12345678910...>>
		Actes d'achat et servitude. Acquis par la commune de Grandson, de l'Etat de Vaud, de diverses parcelles : Derrière le Château, En Repuis, Caidénimes.	1882	Indéterminé en dessous du fonds	E 2.7.4
		Actes d'achat et servitude. Acquis par la commune de Grandson, de l'Etat de Vaud, de diverses parcelles, en particulier aux Grèves.	1882	Indéterminé en dessous du fonds	E 2.7.3
		Actes d'achat et servitude. Promesse de constitution de servitudes en faveur de l'Hôpital de Grandson.	1905	Indéterminé en dessous du fonds	E 2.7.1
		Actes d'achat et servitude. Promesse de vente d'un champ à la commune de Grandson, par Gustave Guillard.	1905	Indéterminé en dessous du fonds	E 2.7.2
		Actes de concession. Acte de concession de grève en faveur de divers propriétaires de Grandson, sur la grève du lac de Neuchâtel devant Grandson.	1876	Indéterminé en dessous du fonds	E 2.8.3
		Actes de concession. Acte de concession de grève en faveur de la commune de Grandson.	1867	Indéterminé en dessous du fonds	E 2.8.2
		Actes de concession. Concession à bien-plaire par Jules Perret à la commune de Grandson concernant des droits de jour au bâtiment de l'Hôpital (rue Haute).	1876	Indéterminé en dessous du fonds	E 2.8.1
		Actes de concession. Plan de la concession de grêve en faveur de la commune de Grandson.	1867	Indéterminé en dessous du fonds	E 2.8.2
		Actes de vente et d'échange. Cinq pièces concernant le litige entre J Crot et la commune au sujet d'un échange.	1877 - 1882	Indéterminé en dessous du fonds	E 2.9.4
		Actes de vente et d'échange. Echange entre J Crot et la commune de Grandson d'un terrain "aux Vignes du Sugneux".	1877	Indéterminé en dessous du fonds	E 2.9.5