Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 1172 (0,17s) 12345678910...>>
		Actes et titres. Circulaire du Conseil de santé au sujet des taureaux vendus par l'Etat.	1833	Indéterminé en dessous du fonds	E 505
		Actes et titres. Circulaires du Préfet du district de Morges; en particuliers: Etat des chiens de la commune au 30 septembre 1834 (E 513); Acquis en faveur de la commune de Villars-Sainte-Croix, fait de Pierre-Louis Dumont, concernant une parcelle de terrain destinée à l'établissement d'un chemin	1834 - 1837	Indéterminé en dessous du fonds	E 508-528
		Actes. Circulaire concernant la révision du Pacte de 1815.	1815	Indéterminé en dessous du fonds	Cl 21. 564
		Actes. République Helvétique, circulaire adressée au citoyen Siméon Rochat, commis des Sels au Pont.	1799	Indéterminé en dessous du fonds	VA 203
		Administration générale. Affiches, règlements, circulaires.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	A.17.a.1
		Administration générale. Circulaires.	1722 - 1823	Indéterminé en dessous du fonds	A.51.e.
		Administration générale. Circulaires.	1903 - 1920	Indéterminé en dessous du fonds
		Administration générale. Circulaires. Caisse de compensation. Caisse de compensation des mobilisés.	1940 - 1944	Indéterminé en dessous du fonds	24,17
		Administration générale. Droits civiques. Bureau de vote. Circulaire.	1949	Indéterminé en dessous du fonds	14,06
		Administration générale. Lois et règlements. Circulaires.	1636 - 1922	Indéterminé en dessous du fonds	Hbleu 3