Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 1500 (0,26s) 12345678910...>>
		Acte ancien. Arrangement au sujet d'un chemin tendant à Vuiteboeuf, autrement dit concernant la réparation d'un chemin que la commune de Bullet a réparé à Vuiteboeuf qui ne doit point tourner en conséquence ; signée Isaac Chansson.	1615	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Acte ancien. Extrait des Ratsmanual de la ville de Berne. Sentence arbitrale touchant un différend entre les communes de Bullet et Sainte-Croix, à propos de l'entretien des chemins menant à Grandson ; signé de la Chancellerie de Berne.	1712	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Actes anciens. Sentences concernant les pâturages en commun avec Lavigny et l'entretien des chemins en particulier celui de Vaudallaz appelé Mont d'Aubonne sur lequel aurait existé un village.	1403 - 1497	Indéterminé en dessous du fonds	P 4.2 (N° 107-109)
		Actes et conventions. Acquis par la commune de Brandt et Dumard, rélargissement de la rue.	1844	Indéterminé en dessous du fonds	A V 4 64-65
		Actes et conventions. Cession de terrain à la commune par Emile Quinclet pour rélargissement du chemin Sur le Crêt.	1911	Indéterminé en dessous du fonds	A V 4 183
		Actes notariés. Transfert immobilier consenti par divers propriétaires aux Tuileries pour le rélargissement d'une rue publique.	1927	Indéterminé en dessous du fonds	E 9.30
		Administration générale. Mandat concernant la Commune paroissienne : ramassage du bois et entretien des chemins à Yvorne.	1717	Indéterminé en dessous du fonds	G. 2.18
		Affaires judiciaires et procédures, travaux publics. Devis pour la Commune, concernant la réparation du pont.	1804	Indéterminé en dessous du fonds	U.10
		Affaires judiciaires et procédures, travaux publics. Litige entre LL EE et la Commune, concernant l'entretien d'un pont sur le territoire de Pully.	1701 - 1800	Indéterminé en dessous du fonds	U.13
		Affaires judiciaires et procédures, travaux publics. Plainte de la Municipalité de Belmont-sur-Lausanne, adressée au gouvernement, pour protester contre la loi sur les routes de 1811.	1830	Indéterminé en dessous du fonds	U.15