Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
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		Abergement. S'est présenté Guillaume de Vulliermin, seigneur baron de Montricher, qui aberge à Adam Solliard, bourgeois de Montricher, son sujet, une demi-sétorée de pré et marais sis au finage de Montricher lieu-dit En Girardonnex, pour la cense d'un sol par année. Acte passé devant Samuel Jene	1604	Indéterminé en dessous du fonds	P 30
		Accord ou transaction entre Jean Blanc (Albi), Jean Ancelin, Guillaume Ancelin son frère, Perret de Bacon et autres, tous de Founex, concernant l'usage d'un puits commun.	1430	Indéterminé en dessous du fonds	13.2. 147
		Achat de la source du Lottafon, avec les servitudes.	1904 - 1906	Indéterminé en dessous du fonds	129
		Acquis par la commune de certaines pièces : Es Placettes au Gramont, à ce moment-là en glarey et inondation d'eau du Rhône.	1568	Indéterminé en dessous du fonds	I
		Acte de partage de la joux de Lavaux et Groindeval (Groinduvel), en faveur de la commune de Bonvillars, en présence de David-Henri Callame de la Côte aux Fées et Pierre Pernod habitant à Onnens; limites; joux de Fiez et Fontaine, Villard-Burquin, le pré Duvoisin.	1759	Indéterminé en dessous du fonds	P 76
		Acte touchant le ruisseau de Ballaigues.	1580	Indéterminé en dessous du fonds	j
		Acte. Concession de fouille pour recherche d'eau accordée par la Commune à Messieurs Clavel et Gay.	1865	Indéterminé en dessous du fonds	E.b.13
		Acte. Concession des droits de source au "Clos d'Allin".	1894	Indéterminé en dessous du fonds	E.b.20
		Acte. Convention entre la Commune de Belmont-sur-Lausanne et la Société des eaux de Lausanne.	1879	Indéterminé en dessous du fonds	E.a.5
		Actes anciens - droits communaux. Acquis de la fontaine et source de la Combaz.	1666 - 1756	Indéterminé en dessous du fonds	PE 18