Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 92 (0,06s) 12345678910>>
		Administration cantonale vaudoise, autorités et départements cantonaux. Département des Travaux publics.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	AA 2600
		Affaires judiciaires, procédures. Citation à comparaître notifié par le Juge de paix de Baulmes agissant à l'instance du département des travaux publics aux propriétaires intéressés à la rectification de la route N° 98 tendant d'Yverdon à Pontarlier entre la Brinaz et Peney.	1909	Indéterminé en dessous du fonds	F 125
		Archives de la Fabrique de Limes : Union SA L'ABBAYE. Droits divers. Convention pour usage du domaine public; Département des travaux publics du Canton de Vaud; pour déversement des égouts de la fabrique dans la Lionne, au lieudit : "Aux Epanchoirs".	1934	Indéterminé en dessous du fonds	SMF 86
		Archives de la famille Bergier; Convocation faite à Rodolphe Adrien Bergier, du département des travaux publics du canton de Vaud. Objet: mines.	1901	Indéterminé en dessous du fonds	P 269
		Bâtiments publics. Plans I II III concernant l'usine de la commune de Morrens sur le Talent. Un acte de concession d'une durée de 50 ans, une lettre du Département des travaux publics concernant la suppression d'un exhaussement.	1904 - 1930	Indéterminé en dessous du fonds	I.5
		Cadastre. Plans à l'enquête. Commune du Lieu, Le Lieu; autorisation du département des travaux publics d'aménager une patinoire sur les grèves du Lac Brenet.	1952	Indéterminé en dessous du fonds	GAC
		Contentieux - Affaires territoriales. Le département des Travaux Publics à la commune de L'Abbaye; aqueduc de l'Hôtel de la Truite et passage à piétons pour atteindre la pointe des Epinettes.	1898	Indéterminé en dessous du fonds	UA 1153
		Contentieux - Affaires territoriales. Le département des travaux Publics à la commune de L'Abbaye; paiement de sa quote-part en mains du receveur.	1898	Indéterminé en dessous du fonds	UA 1152
		Contentieux - Affaires territoriales. Le département des Travaux Publics à la commune de L'Abbaye; répartition des dixièmes.	1898	Indéterminé en dessous du fonds	UA 1154
		Contentieux, affaires compagnie vaudoise des Forces de Joux contre divers particuliers des Charbonnières. Abaissement du lac Brenet en 1942. Lettre de la commune du Lieu au département des travaux publics, service des eaux à Lausanne.	1942	Indéterminé en dessous du fonds	FB16