Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 1500 (0,31s) 12345678910...>>
		Accord entre Belmont, Gressy, Ursins, Ependes, Essert et Suchy pour la construction d'une maladière sur le territoire de Valeyres-sous-Ursins.	1415	Indéterminé en dessous du fonds	PP 659/11
		Acensement du four de Chardonne par le bailli d'Oron avec permission de construire un deuxième four.	1561	Indéterminé en dessous du fonds	P 113
		Acte ancien. Arrangement au sujet d'un chemin tendant à Vuiteboeuf, autrement dit concernant la réparation d'un chemin que la commune de Bullet a réparé à Vuiteboeuf qui ne doit point tourner en conséquence ; signée Isaac Chansson.	1615	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Acte d'affranchissement des droits personnels sous titre d'usage de Boulens en faveur de tous les ressortissants dudit lieu contre le noble et généreux Seigneur de Chapelle-Vaudanne et Martherenges. Signé P Tapis, notaire avec paraphe. 1 parchemin. "L'an 1757 et le 5ème jour du mois de janvier	1797	Indéterminé en dessous du fonds	E
		Acte d'affranchissement par Noble David de Tscharner à des corvées de charrois des communiers de Ballaigues.	1590	Indéterminé en dessous du fonds	m
		Acte. Concession de fouille pour recherche d'eau accordée par la Commune à Messieurs Clavel et Gay.	1865	Indéterminé en dessous du fonds	E.b.13
		Actes anciens. Acquis par la commune de Bussigny des biens de Jean-Bernard Dumont, d'une pièce de terre En Graverney, pour construire une dévestiture du pré commun de Graverney, signé : Jean-François Crud, notaire avec paraphe, et Piccard, notaire.	1774	Indéterminé en dessous du fonds	P 141
		Actes anciens. Eglise et Confrérie: édification de la chapelle Ste-Catherine; accords entre la Ville et le curé; bien des églises après la Réforme; frais d'entretien de l'église avant et après la Réformation.	1442 - 1732	Indéterminé en dessous du fonds	P 8.4 (N° 399-405)
		Actes anciens. Maisons de la Ville; actes relatifs aux fermes, ventes achats et échanges de maisons et places dépendant de la commune et concessions faites à des particuliers pour certaines constructions le long des murailles de la Ville.	1394 - 1632	Indéterminé en dessous du fonds	P 7.1 (N° 233-287)
		Adjudication de travaux.	1876	Indéterminé en dessous du fonds	II bis Vol C III