6 Conventions, titres, droits communaux. \ Engagement pris par Claude Juvet de réparer les dégâts faits par le Nozon sur les propriétés communales., 1779 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:6
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Engagement pris par Claude Juvet de réparer les dégâts faits par le Nozon sur les propriétés communales.
Dates:1779 - 1779
Période de création:1779
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  BIEN COMMUNAL (Matières\B)
  COMMUNAGE (Matières\C)
  CONSTRUCTION (ACTION) (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DEGAT (Matières\D)
  DOMAINE COMMUNAL (Matières\D)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  PATRIMOINE COMMUNAL (Matières\P)
  REFECTION (Matières\R)
  REPARATION (Matières\R)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  TRAVAUX (Matières\T)
  Pompaples (Lieux\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=156141
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961