Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 1500 (0,30s) 12345678910...>>
		Achats, ventes, échanges, cédules, obligations, etc.	1601 - 1900	Indéterminé en dessous du fonds	E 1
		Acquis - échange - cédule.	1800 - 1850	Indéterminé en dessous du fonds	E 1
		Acquis en faveur de Confrérie du Saint-Esprit de Founex, pour laquelle agit Jean Jacod, tailleur d'habits, contre Pierre Aquitaire du même lieu, d'une cense sans hypothèque.	1459	Indéterminé en dessous du fonds	13.2. 250
		Acquis en faveur de la Confrérie du Saint-Esprit de Founex, pour laquelle agissent Jaquet Aquitaire et Perret Suaton dudit lieu, contre Noble Claude Dessous l'Eglise, d'une cense ; caution : Pierre Gambex de Founex, lequel avec l'acheteur, donne la généralité de ses biens en garantie pour cette créa	1441	Indéterminé en dessous du fonds	13.2. 184
		Acte d'affranchissement des droits personnels sous titre d'usage de Boulens en faveur de tous les ressortissants dudit lieu contre le noble et généreux Seigneur de Chapelle-Vaudanne et Martherenges. Signé P Tapis, notaire avec paraphe. 1 parchemin. "L'an 1757 et le 5ème jour du mois de janvier	1797	Indéterminé en dessous du fonds	E
		Actes anciens - actes privés. Abergement en faveur du Seigneur de Ropraz contre Rudolf Gilliéron - lettre de rente - quittance de François Gilliéron.	1613	Indéterminé en dessous du fonds	P 4
		Actes anciens - actes privés. Lettre de rente en faveur de Jacques Gilliéron contre François Plattel du Rougemont.	1737	Indéterminé en dessous du fonds	P 10
		Actes anciens - droits communaux. Grosse signé Buttex.	1664	Indéterminé en dessous du fonds	PE 16
		Actes anciens (parchemins). Lettre de rente. En faveur de Françoise Morel, de la commune de Cugy, pour 750 florins.	1698	Indéterminé en dessous du fonds	W 21
		Actes anciens (parchemins). Lettre de rente. Pour Henry Portaz, contre la Commune de Cugy. Somme: 1900 florins. Intérêt: 5 %.	1711	Indéterminé en dessous du fonds	W 29