Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 1500 (0,32s) 12345678910...>>
		Accord et convention entre la commune de Bonvillars et Abraham Meynier, dudit lieu, à la suite d'un différend relatif à une pièce de terre, située à Bonvillars au lieu dit "En Chassagne", pâquier (pâturage) commun; témoins; témoins; Jean David Develey, de Bofflens, régent à Bonvillars, Guillaume Hum	1722	Indéterminé en dessous du fonds	P 69
		Accord et transaction au sujet des clôtures. Etablies dans le bois d'Aillerens, entre les ommunes de Saint-Cierges et Chapelle.	1763	Indéterminé en dessous du fonds	209
		Accord ou transaction entre Jean Blanc (Albi), Jean Ancelin, Guillaume Ancelin son frère, Perret de Bacon et autres, tous de Founex, concernant l'usage d'un puits commun.	1430	Indéterminé en dessous du fonds	13.2. 147
		Achats, ventes et transactions.	1601 - 1900	Indéterminé en dessous du fonds
		Acquis - échanges - actes - conventions -actes de cantonnement 1813 (forêts) - autorisation (accord) d'établir une "Pinte".	1818 - 1850	Indéterminé en dessous du fonds	E 1
		Acquisitions, ventes, cessions. Conventions.	1893 - 1933	Indéterminé en dessous du fonds	A.23
		Acte ancien. Transaction concernant l'affranchissement de la Coutettaz ; signé Besse.	1600 - 1699	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Acte ancien. Transaction entre la commune de Bullet et les frères Cuendet de Vuiteboeuf, au sujet d'une obligation de la part de celle-là d'aller fouler leurs étoffes à la foule desdits frères Cuendet ; signé J Martinet.	1709	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Acte. Convention de servitude pour le passage de canalisations entre la Commune et divers propriétaire.	1914	Indéterminé en dessous du fonds	E.b.32
		Acte. Convention entre la Bourse des pauvres et la commune de Lausanne, à propos d'une servitude pour l'installation d'une ligne électrique.	1912	Indéterminé en dessous du fonds	E.a.6