Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 1500 (0,45s) 12345678910...>>
		Acte. Convention entre la Commune de Belmont-sur-Lausanne et la Société des eaux de Lausanne.	1879	Indéterminé en dessous du fonds	E.a.5
		Acte. Convention entre la Commune et la Caisse hypothécaire cantonale vaudoise.	1887	Indéterminé en dessous du fonds	E.b.19
		Actes anciens - droits communaux. Convention résultée de l'abergement passé par le Seigneur de Corcelles.	1781	Indéterminé en dessous du fonds	PE 56
		Actes anciens, conventions.	1680	Indéterminé en dessous du fonds	15
		Actes anciens, conventions. Reconnaissance.	1455	Indéterminé en dessous du fonds	6
		Actes anciens. Abornement, sort de 2 chênes coupés, cession d'un bois. Convenant entre la commune de Sugnens, d'une part, et [Moyse] Meige, justicier, Jean Meige, Jean-Pierre Jacoud l'aîné, Jean-Pierre Bro[chon], et [Moy]se Vauthey, de Sugnens, acquéreurs du domaine de Ma-dame Joli, femme de Mon	1738	Indéterminé en dessous du fonds	D 34
		Actes anciens. Accord de la laudation d'une transaction portant sur une pièce de terre. Noble Pierre de Dortans, gentilhomme, seigneur de Bercher, Fey, Saint-Cierges et Rueyres, accorde à ceux de Fey la laudation d'une transaction portant sur une pièce de terre située au finage de Fey au lieu-di	1626	Indéterminé en dessous du fonds	P 18
		Actes anciens. Acquis de plusieurs pièces de bois. Acquis en faveur de la commune de Fey contre les hoirs de M. le ministre Pierre-Christophe Carrard, dudit Fey, en son vivant pasteur à Champvent, portant sur une portion de bois En Courtilloud, d'environ 5 quarterons et sur d'autres pièces de	1787	Indéterminé en dessous du fonds	P 107
		Actes anciens. Concession par François Callame, notaire et bourgeois de Grandson, agissant au nom et comme scindique et moderne gouverneur de Grandson, à Claude Bontemps, agissant comme scindique et moderne gouverneur d'Onnens, assisté et accompagné d'honnête personne Jacques Cornus, mayor, Guilla	1570	Indéterminé en dessous du fonds	P 10
		Actes anciens. Contrat de mariage François BARDET et Ayma GREPPILLIAT.	1613	Indéterminé en dessous du fonds	P 307