Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 1500 (0,42s) 12345678910...>>
		Acte d'achat de la gravière de Narbonnaz.	1924	Indéterminé en dessous du fonds	E11
		Actes anciens. Lettre de communage passé par les communes de Noville et Rennaz pour les honnêtes Jaques et Béat, ffeu Jaques Collon (Collomb), de Prahins, au bailliage d'Yverdon; sont présents pour la commune de Noville: Pierre Derameru, fils du syndic, André-Philippe Loup, justicier, Abrahm Chaus	1741	Indéterminé en dessous du fonds	P 68
		Actes anciens. Lettre de confirmation par LL EE de Berne d'un statut et ordonnance faite par le Conseil et communauté de Chabrey portant que les biens communaux abergés par un chef de famille décédé sans postérité mâle reviendraient incontinant à la commune.	1678	Indéterminé en dessous du fonds	D 33
		Actes anciens. Litige touchant la coupe de bois dans les forêts communales et acte de construction du pressoir de Fontaines; Litige entre Franciscus BERNE et Otthoninus MOULAZ, représentants de la paroisse et communauté de Fiez d'une part, et Ysabella, veuve de feu Johannes CORNAZ, de Fontaines, s	1495	Indéterminé en dessous du fonds	P 2
		Actes anciens. Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. Le Juge de Paix du Cercle du Pont au hameau de L'Abbaye; Copie d'une lettre adressée à lui par le landammann de l'Etat de Vaud; Demande de séparatio	1827	Indéterminé en dessous du fonds	KA 46
		Actes anciens. Procès Jaques Rochat et Ami Louis Berney. Procès entre le village de L'Abbaye et Jaques Rochat et Ami Louis Berney concernant des dépôts de plots sur le terrain communal joui par le hameau; au lieudit: "Le Crêt de la Forge".	1869 - 1872	Indéterminé en dessous du fonds	KJ
		Actes et conventions. Acquis de la commune de Puidoux, carrière de la Vulpillière.	1897	Indéterminé en dessous du fonds	A V 4 132
		Actes et sentences. Passation à clos pour le Château, aux Tuileries, à la montagne des Brelingards, au clos Bernard et au Praz Baillon; notes de passation à clos; cens pour les passations à clos; utilisation des pâturages, lettres et relations avec Saint-Aubin, relation entre métralies, parcours s	1636	Indéterminé en dessous du fonds	E 6.3-4
		Actes notariés. Procès-verbal d'enchères pour vente d'un terrain communal "Sous les Combes" à Charles Stämpfli.	1923	Indéterminé en dessous du fonds	E 9.5
		Actes privés. Achat fait par Charles-Marc Rosset, sur les copropriétaires des biens communaux d'une parcelle de terre contenant 130 toises dite Es Vernes, pour le prix de 111 livres.	1800	Indéterminé en dessous du fonds	T