Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 1500 (0,16s) 12345678910...>>
		Acquis. Copropriétaires aux Biens communaux de Pully fait de la Chambre administrative du Canton de Vaud.	1803	Indéterminé en dessous du fonds	1 Fonds ancien. Petits papiers. 458/3
		Acte d'achat de la gravière de Narbonnaz.	1924	Indéterminé en dessous du fonds	E11
		Actes anciens. Interdiction de faucher les records et de moissonner. Arrêt et ordonnance de la commune de Sugnens par laquelle il est expressément défendu à tous bourgeois quelconques de faucher les records tant sur leurs propres possessions que sur le communage, ni moissonner sans la permission	1552	Indéterminé en dessous du fonds	D
		Actes anciens. La Chambre de Régie est sollicitée par Marie Renaud pour partager les revenus des biens communaux.	1799	Indéterminé en dessous du fonds	P 10
		Actes anciens. Lettre de communage passé par les communes de Noville et Rennaz pour les honnêtes Jaques et Béat, ffeu Jaques Collon (Collomb), de Prahins, au bailliage d'Yverdon; sont présents pour la commune de Noville: Pierre Derameru, fils du syndic, André-Philippe Loup, justicier, Abrahm Chaus	1741	Indéterminé en dessous du fonds	P 68
		Actes anciens. Lettre du communage de Miemont des 24 troncs.	1582	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Actes anciens. Procès Jaques Rochat et Ami Louis Berney. Procès entre le village de L'Abbaye et Jaques Rochat et Ami Louis Berney concernant des dépôts de plots sur le terrain communal joui par le hameau; au lieudit: "Le Crêt de la Forge".	1869 - 1872	Indéterminé en dessous du fonds	KJ
		Actes anciens. Vente faite en faveur de Pierre Sannyer bourgeois de Rolle, par Pierre Roland demeurant à Tartegnin ; à savoir de cinq florins de cense annuelle et perpétuelle qu'il assigne sur une maison sise à Rolle avec son curtil derrière en la Carrière dessus ; signé Pictet.	1542	Indéterminé en dessous du fonds	422
		Actes et sentences. Passation à clos pour le Château, aux Tuileries, à la montagne des Brelingards, au clos Bernard et au Praz Baillon; notes de passation à clos; cens pour les passations à clos; utilisation des pâturages, lettres et relations avec Saint-Aubin, relation entre métralies, parcours s	1636	Indéterminé en dessous du fonds	E 6.3-4
		Actes et titres. Mandat de citation du châtelain du Chapitre contre Pierre Cuérel à l'instance de la commune de Villars-Sainte-Croix, ledit Pierre Cuérel a clos un terrain communal.	1711	Indéterminé en dessous du fonds	E 38