Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
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		Actes anciens - droits communaux. Abergement de la Messeillerie et de la Bannalité du four de Corcelles en faveur de la communauté dudit lieu.	1774	Indéterminé en dessous du fonds	PE 48
		Actes anciens - droits communaux. Abergement de la Tuilière.	1567	Indéterminé en dessous du fonds	PE 4
		Actes anciens - droits communaux. Abergement de La Tuilière.	1592	Indéterminé en dessous du fonds	PE 8
		Actes anciens - droits communaux. Abergement en faveur de Jaque Millet contre Seigneur de Corcelles.	1571	Indéterminé en dessous du fonds	PE 5
		Actes anciens - droits communaux. Acceptation suite à requête de la Bourgeoisie de Corcelles à Ch Hanny de Guggisberger; approuvé en assemblée de commune et selon le consentement de Noble et Généreuse Dame de Corcelles.	1686	Indéterminé en dessous du fonds	PE 24
		Actes anciens - droits communaux. Acquis de la commune de Corcelles contre la commune de Villars-Tiercelin.	1777	Indéterminé en dessous du fonds	PE 50
		Actes anciens - droits communaux. Acquis de la fontaine et source de la Combaz.	1666 - 1756	Indéterminé en dessous du fonds	PE 18
		Actes anciens - droits communaux. Acquis en faveur d'Anthoine Gesseney et Bentze Fornier contre Elisabeth Emery veuve de François Plattel du Rougemont et Pierre Henry Plattel.	1757 - 1758	Indéterminé en dessous du fonds	PE 43
		Actes anciens - droits communaux. Acquis en faveur de Corcelles contre Abraham Penseires - Louis Chenevard - P François Gilliéron - J Michel Burnat etc concernant : Bois l' Evêque.	1786	Indéterminé en dessous du fonds	PE 59
		Actes anciens - droits communaux. Acquis en faveur de la communauté contre la communauté de Dommartin - achat de huit poses et demi "Bois de l'Evêque".	1777	Indéterminé en dessous du fonds	PE 52