M 58, 1813 Différend. \ Hôpital de la Vierge-Marie. \ Vidimus accordé en date du 10 février 1527/1528, lundi de Septuagésime (l'an pris à l'Annonciation) par le bailli Aymon de Genève, devant la cour duquel l'original a été lu par le curial et inspecté par les membres de la Cour; c'est une prono

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Moudon (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Moudon Fonds d'archives de la commune de Moudon, 1270-1960 (Fonds)
      - $M 58, 1812 Legs. \ Hôpital de la Vierge-Marie. \ Johannete, ffeu Jaquet Malle, donzel, de Moudon, femme de P Ensis, notaire, dudit lieu, ayant institué héritier son fils Guillaume, lègue à l'hôpital de la Vierge-Marie une somme de 20 sous lausannois pour acquérir une cense de 12 deniers lausanno$ M 58, 1812 Legs. \ Hôpital de la Vierge-Marie. \ Johannete, ffeu Jaquet Malle, donzel, de Moudon, femme de P Ensis, notaire, dudit lieu, ayant institué héritier son fils Guillaume, lègue à l'hôpital de la Vierge-Marie une somme de 20 sous lausannois pour acquérir une cense de 12 deniers lausanno
      - $M 58, 1813 Différend. \ Hôpital de la Vierge-Marie. \ Vidimus accordé en date du 10 février 1527/1528, lundi de Septuagésime (l'an pris à l'Annonciation) par le bailli Aymon de Genève, devant la cour duquel l'original a été lu par le curial et inspecté par les membres de la Cour; c'est une prono$ M 58, 1813 Différend. \ Hôpital de la Vierge-Marie. \ Vidimus accordé en date du 10 février 1527/1528, lundi de Septuagésime (l'an pris à l'Annonciation) par le bailli Aymon de Genève, devant la cour duquel l'original a été lu par le curial et inspecté par les membres de la Cour; c'est une prono
      - $M 58, 1814 Vente. \ Église de Saint-Etienne. \ Jean, fils de François Drugnens, barbier, de Moudon, vend à l'autel de toutes âmes construit dans l'église de St-Etienne et fondé par Rodolphe dou Russel et Françoise, sa femme, une cense de 12 deniers pour une messe annuelle à célébrer par un des m$ M 58, 1814 Vente. \ Église de Saint-Etienne. \ Jean, fils de François Drugnens, barbier, de Moudon, vend à l'autel de toutes âmes construit dans l'église de St-Etienne et fondé par Rodolphe dou Russel et Françoise, sa femme, une cense de 12 deniers pour une messe annuelle à célébrer par un des m

Zone d'identification
Cote:	M 58, 1813
Titre:	Différend. Hôpital de la Vierge-Marie. Vidimus accordé en date du 10 février 1527/1528, lundi de Septuagésime (l'an pris à l'Annonciation) par le bailli Aymon de Genève, devant la cour duquel l'original a été lu par le curial et inspecté par les membres de la Cour; c'est une prononciation rendue par Humbert Cerjat, seigneur de Combremont-le-Petit, L Cerjat, coseigneur de Combremont-le-Petit, Georges de Glane, seigneur de Cugy, J Cerjat, Nicod Mossuz, Jaques Pin, Nicod Moenoz L'aîné, Rodolphe Demierre, J Jolivet, Jaques de Bule et Guillaume Tentorey, des conseillers de Moudon, entre noble P de St-Germain et Cl Gaule, comme recteurs de l'hôpital de la Vierge-Marie, d'une part, et Guillaume ffeu H Auberson, de Chavornay, demeurant à Yverdon, de l'autre, au sujet d'une cense de 4 livres 10 sous que ledit Henri Auberson avait reconnu en faveur de feu Fr Champagniod, bourgeois de Moudon, pour deux maisons qu'il avait acquises de lui à Yverdon, à la rue du Lac, avec une place derrière, jouxte une ruelle de ville, devers occident et vent, dite cense payable à l'Annonciation; ensuite ledit Fr Champagniod avait vendu à Jaquet Quoquerel, comme recteur dudit hôpital, une cense de 50 sous qu'il lui restait de susdite cense, moyennant 50 livres; en vertu de quoi, les recteurs actuels réclamaient ces 50 livres, ou au moins un à compte, outre les arrérages réservant aussi les frais, audit Auberson; celui-ci répondait qu'il avait des reçus pour une partie de cette somme, qu'en outre son père avait été au bénéfice d'une prononciation rendue entre le conseil de la ville et lui, comme quoi il ne devait plus que 40 livres (mais il n'en faisait pas apparaître), enfin qu'il n'y avait point d'arrérages à payer et que pour les frais, il s'en remettait; les arbitres prononcent que tous comptes seront réglés moyennant que ledit Auberson paie à l'hôpital une somme de 40 livres d'ici à la St-Martin, ou à défaut reconnaisse une cense de 12 deniers par livre; lequel instrument est scellé par Humb Desgraz, bailli de Vaud, expédié par Rodolphe Demierre, sur une minute de papier reçue par feu Thom Meistre (Magistri); le vidimus est accordé vu l'inconvénient qu'il y a de transporter un original dans les cours de justice et autres endroits éloignés par la cour composée de nobles J de Illens, châtelain, de Rue, J Robin, banderet d'Yverdon, coseigneur de Démoret, Antoine Malliard, banderet de Romont, provides J Luysii, vidomne de Moudon, Cl Savateroz, Rodolphe Bondet, J Saly, J Jolivet, Humb Demierre, Antoine Guilliou, Georg de Vercord, maître Cl Fabri, Georg Demierre, P Guex et d'autres.
Dates:	1479 - 1479
Période de création:	1479
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds