Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 1500 (0,32s) 12345678910...>>
		Acquisition faite par la ville, ensuite d'une prononciation, d'un morceau de pré sis à la Fontaine au Tissot, sur la montagne de Grandson.	1579	Indéterminé en dessous du fonds	P 304
		Acte ancien. Extrait des Ratsmanual de la ville de Berne. Sentence arbitrale touchant un différend entre les communes de Bullet et Sainte-Croix, à propos de l'entretien des chemins menant à Grandson ; signé de la Chancellerie de Berne.	1712	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Acte ancien. Prononciation entre la commune de Bettens et celle de Bioley-Orjulaz au sujet du pâturage en un mas de buissons, planches et pasquerages situé rière Goumoens-le-Châtel, au lieu-dit Es Combes. Actes signé Loys Panchaud, notaire avec paraphe.	1549	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Acte ancien. Prononciation pour la commune de Bullet contre égrège Pierre Recordon, dudit lieu; refus de le laisser bâtir au bas de la Fin ; signé J Myeville.	1663	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Acte concernant la concession d'un sentier, payé 55 florins, en présence de Jean-Pierre Mottet, syndic d'Henniez et commandant d'exercices, et David Trolliet, d'Henniez passé devant noble François Christophe Müller, du Conseil souverain de la ville de Berne, seigneur de Marnand, qui le ratifie le 14	1780	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Acte d'affranchissement des droits personnels sous titre d'usage de Boulens en faveur de tous les ressortissants dudit lieu contre le noble et généreux Seigneur de Chapelle-Vaudanne et Martherenges. Signé P Tapis, notaire avec paraphe. 1 parchemin. "L'an 1757 et le 5ème jour du mois de janvier	1797	Indéterminé en dessous du fonds	E
		Actes anciens. Accord et prononciation amiables passés en faveur de la communauté de Chessel contre celle de Noville et Crebbelley touchant la clôture de la fin de l'Espinaz par ceux de Chessel sur le territoire de Crebbeley. Malgré l'opposition de Noville et Crebbelley, cette fin est maintenue	1571	Indéterminé en dessous du fonds	P 62
		Actes anciens. Actes concernant le Sapelet. Prononciation d'entre l'honorable communauté de L'Abbaye du lac de Joux et celle de Cuarnens concernant la montagne du Sapelet du 10 octobre 1583 à la condition de maintenir les auges qui sont en bas de Combe par les dits de Cuarnens; Signé sur l'origi	1583	Indéterminé en dessous du fonds	KH 1
		Actes anciens. Affaire Jacob Reymond. Citation à paraître pour Jacob Reymond devant la noble justice de la Vallée, afin de l'obliger à exécuter ladite sentence, c'est-à-dire celle du 15 avril 1788.	1788	Indéterminé en dessous du fonds	KD 18
		Actes anciens. Affaire Jacob Reymond. Le châtelain de la Vallée à Jacob Reymond, maître cantonnier; Invitation à celui-ci de se rétracter des paroles injurieuses et atroces qu'il a proférées contre toutes les personnes dudit lieu à la suite de la sentence du 1er décembre 1772; ses paroles: "Je n	1773	Indéterminé en dessous du fonds	KD 3