Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 96 (0,08s) 12345678910>>
		Acte de délivrance de puissance paternelle. Particuliers. Hans Frisching, bailli de Moudon, accorde vidimus en date du 9 septembre 1536 d'un acte présenté par Jaques Moenne, curé de Chapelle-Vaudanne, par devant noble Claude de Glâne, lieutenant dudit bailli et qui est une émancipation signée Je	1509	Indéterminé en dessous du fonds	M 58, 2068
		Actes anciens. Actes concernant le Sapelet. Prononciation d'entre l'honorable communauté de L'Abbaye du lac de Joux et celle de Cuarnens concernant la montagne du Sapelet du 10 octobre 1583 à la condition de maintenir les auges qui sont en bas de Combe par les dits de Cuarnens; Signé sur l'origi	1583	Indéterminé en dessous du fonds	KH 1
		Actes anciens. Vidimus d'une copie translatée de l'allemand en français d'une prononciation de la délimitation d'entre Cudrefin et Delley par les arbitres de Soleure et de Bienne, Niclaus ZumRinden et Peter Frye.	1544	Indéterminé en dessous du fonds	D 1 ter
		Administration générale. Acte : Vidimus de 1295 de la charte de 1231 aux archives de Savoie à Annecy. Aigle devient un bourg savoyard.	1231	Indéterminé en dessous du fonds	G. 2.6
		Administration générale. Droits communaux; pièces relatives à Vevey. Vidimus des franchises accordées à la nouvelle Ville de Vevey.	1317	Indéterminé en dessous du fonds	Ebleu 3
		Affaires judiciaires, contentieux. Litiges, poursuites. Vidimus de la franchise du péage rière Lausanne et faveur Moudon et Yverdon.	1694	Indéterminé en dessous du fonds	AFA 27, 192
		Affaires judiciaires, contentieux. Litiges, poursuites. Vidimus des franchises de péages pour 1582 et 1698.	1735	Indéterminé en dessous du fonds	AFA 37, 260
		Affaires judiciaires. Procès intenté par la commune de Treytorrens, représentée par son syndic André Corsalet, à la commune de Murist, représentée par son syndic, Jean Losey, accusant cette dernière d'avoir pâturé de manière illicite sur le territoire de Treytorrens aux lieux-dits L'Epinaz, Cudrez	1532	Indéterminé en dessous du fonds	U 1
		Affaires judiciaires. Vidimus de compromis intervenu sur un différend opposant l'évêque de Lausanne et la Ville d'Avenches au seigneur de Montagny et à ses gens de Domdidier.	1381	Indéterminé en dessous du fonds	GG 1
		Archives historiques. Copies d'actes concernant les bois badis; un cahier du 22 avril 1693, cahier composé de nombreux vidimus.	1296 - 1693	Indéterminé en dessous du fonds	E