AA Décisions et délibérations du Conseil (Ancien régime), puis de la Municipalité. \ Ce volume contient plusieurs actes particulièrement intéressants à différentes périodes : les délibérations des communiers vont de 1632 à 1699. \ Nous trouvons le serment du communier, les ordonnances des commun

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:AA
Titre:Décisions et délibérations du Conseil (Ancien régime), puis de la Municipalité.
Ce volume contient plusieurs actes particulièrement intéressants à différentes périodes : les délibérations des communiers vont de 1632 à 1699.
Nous trouvons le serment du communier, les ordonnances des communes et l'on passe à 1705 où sont indiquées les principales décisions jusqu'en 1805, les obligations en faveur des pauvres, les cessions de records, les prononciations et les amodiations couvrent tout le XVIIIème siècle.
Dates:1632 - 1805
Période de création:1632 - 1805
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Ce volume est relié dans un parchemin latin antérieur à 1536.
 

Descripteurs

Entrées:  ABERGEMENT (Matières\A)
  ACENSEMENT (Matières\A)
  AMODIATION (Matières\A)
  ARRET (Matières\A)
  ARRETE (Matières\A)
  ASSERMENTATION (Matières\A)
  BAIL (Matières\B)
  BOURGEOIS (Matières\B)
  CESSION (Matières\C)
  COMMUNIER (Matières\C)
  CONSEIL (ANCIEN REGIME) (Matières\C)
  DEBAT (Matières\D)
  DECISION (Matières\D)
  DELIBERATION (Matières\D)
  DETTE (Matières\D)
  EMPHYTEOSE (Matières\E)
  EMPRUNT (Matières\E)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  INDIGENCE (Matières\I)
  INDIGENT (Matières\I)
  JUGEMENT (Matières\J)
  JUSTICE (Matières\J)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  OBLIGATION (TITRE) (Matières\O)
  ORDONNANCE (Matières\O)
  PAUVRE (Matières\P)
  PAUVRETE (Matières\P)
  PRET (Matières\P)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  PRONONCE (Matières\P)
  SENTENCE (Matières\S)
  SERMENT (Matières\S)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Poliez-Pittet (Lieux\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=155826
 

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Archives communales vaudoises avant 1961