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		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
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		1) Lettres de LL EE de Berne adressées aux conseils, communautés et à tous les ressortissants de Lausanne pour que l'on cesse de mépriser les ordonnances de LL EE concernant la religion (en levant les cornes) (1538). 2) Copie de l'article 10 de Corps de Ville C 11 et 12: la Ville de Lausanne peut	1538 - 1539	Indéterminé en dessous du fonds	Corps de Ville C 27
		Accord par lequel ceux d'Oppens sont exemptés de sonner la cloche d'Orzens dans les mauvais temps et la tempête, moyennant dix livres lausannoises; signé Jaques Bise, de Tretorens. A tous ceux qui ces présentes lettres verront, liront et leur teneur entendront, soit notoire que querelles, débats,	1481	Indéterminé en dessous du fonds	P 2
		Acte de bourgeoisie. Jean-Michel Bohy, tisserand de profession, originaire de Rothau en Alsace, demande aux communiers de Chavannes-sur-Veyron au bailliage de Morges, en date du 15 septembre 1784 de bien vouloir le recevoir au nombre des bourgeois de leur communauté et promet de se conformer en to	1785	Indéterminé en dessous du fonds	P 47
		Acte d'union des deux villes haute et basse, soit de la Cité supérieure et de la Ville inférieure de Lausanne, coté Corps de Ville A 157; suivent les promesses et serments réciproques.	1481	Indéterminé en dessous du fonds	Corps de Ville EE 340
		Actes anciens. Moulins, Lionne, Eaux et Fontaines. Le bailli de Romainmôtier au hameau de L'Abbaye; Rappel concernant ceux qui possèdent des moulins et qui servent le public qu'ils doivent prêter serment.	1757	Indéterminé en dessous du fonds	KF 2
		Actes anciens. Noville, devant la maison de Johannes de Foresta, bourgeois de Saint-Maurice, . Amedeus Verdeti, vice-clerc de la cour de Chillon et commissaire député pour examiner les témoins produits de la part de ceux de Noville et de Crebelley dans la cause qui les oppose à ceux de Chessel par	1402	Indéterminé en dessous du fonds	P 21
		Actes anciens. Parchemins de la Seigneurie et papiers Golay. Assermentation. Le Petit Conseil appelle François Golay à se présenter devant lui pour prêter serment, après avoir reçu sa patente de notaire.	1813	Indéterminé en dessous du fonds	P 29
		Actes anciens. Prononciation entre François de Lettes et les bourgeois de la Ville concernant les serments, la raisse, le cours de l'Armary, la chasse et l'entretien du maître d'école.	1577	Indéterminé en dessous du fonds	P 1 (N° 8)
		Actes anciens. Reconnaissance générale et sommaire du village et communauté de Dommartin. Par Samuel Gaudard, représentant de LL EE, "L'an de grâce courant 1665, et le douzième jour du mois de juin. Par-devant moi Samuel Gaudard, docteur ès droit, commissaire général et du Grand Conseil de la	1665	Indéterminé en dessous du fonds	P 28
		Actes anciens. Serments que se sont mutuellement prêtés les seigneurs, barons, coseigneurs, châtelains et lieutenants d'une part et les nobles bourgeois d'Aubonne.	1395 - 1621	Indéterminé en dessous du fonds	P 2.2 (N° 31-45)