Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 1500 (0,33s) 12345678910...>>
		Actes anciens. Délibérations du Conseil de Riex concernant les abergements et aliénations des fonds publics.	1738	Indéterminé en dessous du fonds	P 28
		Actes anciens. Traduction d'une copie de sentence relative à un contentieux entre les paroisses d'Aigle et d'Yvorne d'une part, et celle de Chessel d'autre part, touchant l'île de l'Espiney. Au nom de Dieu amen; L'an de la Nativité de Notre Seigneur 1518, indiction 13e et le 17e décembre, en vig	1510	Indéterminé en dessous du fonds	P 52
		Actes communaux tels que des mises, des délibérations du Conseil général, des contrats d'engagement du garde-champêtre, des amodiations du four et de la forge, etc.	1802 - 1837	Indéterminé en dessous du fonds	A 1
		Actes privés. Romainmôtier; extraits du registre des délibérations de la Terre de Romainmôtier; reconnaissance de 1582.	1582 - 1702	Indéterminé en dessous du fonds	I
		Administration : registres des délibérations de la Municipalité, du Conseil général d'avant 1815 et du Conseil communal. Communication aux citoyens vaudois par le comité central de police et de surveillance.	1798	Indéterminé en dessous du fonds	A 26
		Administration : registres des délibérations de la Municipalité, du Conseil général d'avant 1815 et du Conseil communal. Contestations entre Municipalité et particuliers, devront être portées devant le sous-préfet.	1800	Indéterminé en dessous du fonds	A 30
		Administration : registres des délibérations de la Municipalité, du Conseil général d'avant 1815 et du Conseil communal. Imprimé "Sûreté et tranquillité des personnes et des propriétés; toutes les Communes sont averties d'y veiller.	1798	Indéterminé en dessous du fonds	A 17
		Administration : registres des délibérations de la Municipalité, du Conseil général d'avant 1815 et du Conseil communal. Inventaire de plus de 45 meubles et effets en dépôt à la Maison de Commune d'Ollon et à son usage : dressoirs, tables en noyer, crémails, marmites, chaises, bancs, bois de lit e	1804	Indéterminé en dessous du fonds	A 33
		Administration : registres des délibérations de la Municipalité, du Conseil général d'avant 1815 et du Conseil communal. Inventaire des 129 ou 133 créances de la Commune à cette date, pour une somme de 68101 francs de dix batz, avec onze registre, six plans et sept cottets.	1803	Indéterminé en dessous du fonds	A 32
		Administration : registres des délibérations de la Municipalité, du Conseil général d'avant 1815 et du Conseil communal. Lettre du sous préfet d'Aigle signalant que chaque Municipalité doit avoir un registre indiquant la date de la réception et de la publication de chaque loi et arrêté; chaque ven	1799	Indéterminé en dessous du fonds	A 29