Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 1500 (0,32s) 12345678910...>>
		Académie, collèges, écoles; Arrêté de la Commission exécutive qui autorise à payer les pensions des régents.	1800	Indéterminé en dessous du fonds	Chancellerie 10/25
		Acte de réparation des franchises de la Ville de Lausanne et des paroisses de Lavaux, à la suite d'une sentence de l'évêque de Lausanne, par un officier du duc de Savoie qui avait arrêté et saisi, entre Cully et Vevey, et conduit à Chambéry, noble Claude Mayor, de la paroisse de Montreux, remis en l	1481	Indéterminé en dessous du fonds	Corps de Ville A 160
		Actes anciens. Accord de pâturage. Accord et arrêt conclu entre les communautés de Bercher et Fey concernant le pâturage dans le bois de la Râpaz Dou Boschet et Les Engins. Sont présents pour Fey : Johannes Jaulnyn antenatus et Claudius Suchet, de Fey, syndic et gouverneur, Anthonius Mermiaulx	1514	Indéterminé en dessous du fonds	P 2
		Actes anciens. Actes notariés. Contient lettres de rente, cédules, décisions baillivales, accords et conventions.	à 1797	Indéterminé en dessous du fonds	D
		Actes anciens. Affaire Chaillet quant au parcours commun. Toutes les difficultés qui sont contre le hameau et Abram Isaac Chaillet sont terminées; celui-ci renonce à ses prétentions de pouvoir aller chercher des génisses étrangères pour pâturer les parcours communs et promet de respecter et de s	1773	Indéterminé en dessous du fonds	KE 11
		Actes anciens. Affaire Jacob Reymond. Délibération des chefs de famille du hameau de L'Abbaye assemblés; Décision de dresser un compte juste et correct de toutes les corvées que le hameau a payées depuis que Jacob Reymond a habité le village.	1777	Indéterminé en dessous du fonds	KD 10
		Actes anciens. Arrangement soit arrêt que la commune de Montherod rend concernant les bêtes qui se trouveront faire dommage dans l'enceinte de la messeillerie de Montherod, pour chacune des bêtes, on paiera 7 deniers dont la moitié appartiendra au messeillier et s'il s'en trouve faisant dommage da	1568	Indéterminé en dessous du fonds	P 53
		Actes anciens. Arrêt d'Amédée au sujet du nommé Reys emprisonné à La Tour.	1356	Indéterminé en dessous du fonds	P 39
		Actes anciens. Arrêt d'Amédée comte de Savoie confirmant les libertàs et franchises de La Tour.	1346	Indéterminé en dessous du fonds	P 33
		Actes anciens. Arrêt d'Amédée comte de Savoie permettant aux bourgeois de La Tour et Vevey de se régir et de vivre selon les coutumes de Moudon.	1348	Indéterminé en dessous du fonds	P 34