Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 1500 (0,27s) 12345678910...>>
		Accord par lequel ceux d'Oppens sont exemptés de sonner la cloche d'Orzens dans les mauvais temps et la tempête, moyennant dix livres lausannoises; signé Jaques Bise, de Tretorens. A tous ceux qui ces présentes lettres verront, liront et leur teneur entendront, soit notoire que querelles, débats,	1481	Indéterminé en dessous du fonds	P 2
		Actes anciens. Affaire Jacob Reymond. Délibération des chefs de famille du hameau de L'Abbaye assemblés; Décision de dresser un compte juste et correct de toutes les corvées que le hameau a payées depuis que Jacob Reymond a habité le village.	1777	Indéterminé en dessous du fonds	KD 10
		Actes anciens. Délibérations du Conseil de Riex concernant les abergements et aliénations des fonds publics.	1738	Indéterminé en dessous du fonds	P 28
		Actes anciens. Traduction d'une copie de sentence relative à un contentieux entre les paroisses d'Aigle et d'Yvorne d'une part, et celle de Chessel d'autre part, touchant l'île de l'Espiney. Au nom de Dieu amen; L'an de la Nativité de Notre Seigneur 1518, indiction 13e et le 17e décembre, en vig	1510	Indéterminé en dessous du fonds	P 52
		Actes communaux tels que des mises, des délibérations du Conseil général, des contrats d'engagement du garde-champêtre, des amodiations du four et de la forge, etc.	1802 - 1837	Indéterminé en dessous du fonds	A 1
		Administration : registres des délibérations de la Municipalité, du Conseil général d'avant 1815 et du Conseil communal. Chesières estime nécessaire que la Maison de Ville ait une grange pour dépendance et un passage pour y aller; emplacement et arcades.	1780	Indéterminé en dessous du fonds	A 13
		Administration : registres des délibérations de la Municipalité, du Conseil général d'avant 1815 et du Conseil communal. Communication aux citoyens vaudois par le comité central de police et de surveillance.	1798	Indéterminé en dessous du fonds	A 26
		Administration : registres des délibérations de la Municipalité, du Conseil général d'avant 1815 et du Conseil communal. Contestations entre Municipalité et particuliers, devront être portées devant le sous-préfet.	1800	Indéterminé en dessous du fonds	A 30
		Administration : registres des délibérations de la Municipalité, du Conseil général d'avant 1815 et du Conseil communal. Convocation de H Druey, conseiller d'Etat, à l'extraordinaire du Grand Conseil du jeudi 18 août 1836 à 11 heures du matin.	1836	Indéterminé en dessous du fonds	A 50
		Administration : registres des délibérations de la Municipalité, du Conseil général d'avant 1815 et du Conseil communal. Imprimé "Sûreté et tranquillité des personnes et des propriétés; toutes les Communes sont averties d'y veiller.	1798	Indéterminé en dessous du fonds	A 17