CD 1.3 Correspondance reçue et expédiée. \ Procédure entre le sieur Calame et la ville de Grandson au sujet de la possession et de la jouissance d'une parcelle à la Râpe et pour le "pré de Varzy", acte de reconnaissance, correspondance, expertise par MM De Runes et Gantis, droit de la ville selon

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Grandson (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Grandson Fonds d'archives de la commune de Grandson, 1146-1960 (Fonds)
      - $CD 1.3 Correspondance reçue et expédiée. \ Concernant les dîmes et les vins dans le bailliage; prix à huit batz par muids; arrêt concernant les "bois communs" à la conférence de Bonvillars, mandat de comparution à ceux de Sainte-Croix et Bullet, arrêt "à cause de la Joux de Provence", fixation de$ CD 1.3 Correspondance reçue et expédiée. \ Concernant les dîmes et les vins dans le bailliage; prix à huit batz par muids; arrêt concernant les "bois communs" à la conférence de Bonvillars, mandat de comparution à ceux de Sainte-Croix et Bullet, arrêt "à cause de la Joux de Provence", fixation de
      - $CD 1.3 Correspondance reçue et expédiée. \ Procédure entre le sieur Calame et la ville de Grandson au sujet de la possession et de la jouissance d'une parcelle à la Râpe et pour le "pré de Varzy", acte de reconnaissance, correspondance, expertise par MM De Runes et Gantis, droit de la ville selon$ CD 1.3 Correspondance reçue et expédiée. \ Procédure entre le sieur Calame et la ville de Grandson au sujet de la possession et de la jouissance d'une parcelle à la Râpe et pour le "pré de Varzy", acte de reconnaissance, correspondance, expertise par MM De Runes et Gantis, droit de la ville selon
      - $CD 2.1 Correspondance reçue et expédiée. \ Ordonnance concernant "les frais à l'occasion de la réforme de la matrice" contre "les honorables communiers de Provence"; sentence concernant des prés entre l'Arnon et le canal du moulin de Péruset; mandat; litige avec le sieur Calame; lettre d'un sieur$ CD 2.1 Correspondance reçue et expédiée. \ Ordonnance concernant "les frais à l'occasion de la réforme de la matrice" contre "les honorables communiers de Provence"; sentence concernant des prés entre l'Arnon et le canal du moulin de Péruset; mandat; litige avec le sieur Calame; lettre d'un sieur

Zone d'identification
Cote:	CD 1.3
Titre:	Correspondance reçue et expédiée. Procédure entre le sieur Calame et la ville de Grandson au sujet de la possession et de la jouissance d'une parcelle à la Râpe et pour le "pré de Varzy", acte de reconnaissance, correspondance, expertise par MM De Runes et Gantis, droit de la ville selon le "Manuel de la Ville de Berne". Extrait du "Manuel de Berne" concernant le "quarteron de Grandson". Copie du "livre du Conseil concernant la matrice"; définition de "la mesure de Grandson"; lettre; articles proposés pour "la matrice du quarteron". Rapport entre le quarteron d'Yverdon et celui de Grandson. Lettre et note de frais concernant le litige à la Râpe. "Projet de sup- plique concernant la matrice du grain de Grandson". "Recognoissances" concernant les Râpes, actes de 1587, 1622, 1636 et autres. Arrêt souverain de 1714. Lettre à LL EE au sujet de "l'étalon du quarteron". Correspondance à propos de la "matrice du grain". "Comparoissance au château". Copie de la déclaration que MM les commis ont donné à M Calame".
Dates:	1714 - 1714
Période de création:	1714
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds