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1) Lettres de LL EE de Berne adressées aux conseils, communautés et à tous les ressortissants de Lausanne pour que l'on cesse de mépriser les ordonnances de LL EE concernant la religion (en levant les cornes) (1538). 2) Copie de l'article 10 de Corps de Ville C 11 et 12: la Ville de Lausanne peut
1538 - 1539
Indéterminé en dessous du fonds
Corps de Ville C 27
Abergement : LL EE abergent à la ville un mas et combe de joux noire en la montagne sus Novalles.
1550
Indéterminé en dessous du fonds
P 272
Abergement : LL EE abergent une terre de friche, abandonnée à cause de surcharge de cens, à François Rodolph Amiet et à Abraham Monnay, demeurant tous deux aux Thuillières de Grandson, au lieu-dit Sus le Duc de Bourgogne.
1717
Indéterminé en dessous du fonds
P 456
Abergement : LL EE de Berne et Fribourg abergent aux bourgeois de Grandson le four sis près la place du château.
1583
Indéterminé en dessous du fonds
P 309 A
Abergement passé par le seigneur Bailli d'Aubonne au nom de LL EE de Berne, à Jean Jaques et Jacob Pilloud, de Burtigny, d'une seytorée (seyture) et tiers de pré au lieudit "Devant Paudex".
1733
Indéterminé en dessous du fonds
95
Abergements passés par LL EE de Berne aux communes de Belmont et de Gressy d'un mas de planches et broussailles aux Hauts de Villars moyennant 100 florins et une cense annuelle de 9 quarterons de froment, ainsi que de deux poses trois quarts et sexte de broussailles En Praz Mottaux pour un florin et
1754
Indéterminé en dessous du fonds
PP 659/72
Accommodement entre LL EE et la Ville de Lausanne sur un différend survenu à propos du bois du Jorat: délimitation de la juridiction de chacun d'eux.
1677
Indéterminé en dessous du fonds
Corps de Ville C 279
Accommodement soit cantonnement entre LL EE et les Seigneurs de Lausanne, les Seigneurs de Lausanne cédant à LL EE toutes leurs prétentions sur un pré et une terre situés au-dessus de la Naz, LL EE leur remettant un échange en rapport avec une terre rière Romanel, lieudit En Champadan.
1704
Indéterminé en dessous du fonds
Corps de Ville C 331
Acensement : LL EE de Berne et de Fribourg, représentées par Pierre Arsent, donzel, châtelain de Grandson, accensent à la ville de Grandson "ung grant max de joulx noire ensemble les cerniz.sus la montaigne sus Novalles".
1525
Indéterminé en dessous du fonds
P 249
Acensement. Concerne : a) LL EE [de Berne] ; b) Antoine Bonjour, bourgeois d'Avenches.
1542
Indéterminé en dessous du fonds
XX 6
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