Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 1500 (0,31s) 12345678910...>>
		A) Lettre de rente en faveur du magnifique, puissant et très honoré Seigneur Emanuel, seigneur du Conseil de Berne et trésorier du Pays de Vaud ; b) Copie de la lettre de rente.	1662	Indéterminé en dessous du fonds	14
		Acte ancien. Lettre d'acquis en faveur de l'honorable commune de Marnand de la cinquième portion qu'avait les hoirs Mondoz dudit lieu au four près les ruisseaux dans le village pour un capital de 7 florins, signé D Estoppey, notaire avec paraphe.	1722	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Acte ancien. Lettre touchant l'acquisition d'un jardin joignant le sentier de Vent ; signé Jaccard.	1595	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Actes anciens (parchemins). Problème de bourgeoisie. Bendich Liechty ayant été reçu bourgeois de la Commune de Cugy sous réserve. Au moment où celui-ci demande la levée de celle-ci, la Commune refuse, restitue les 60 florins touchés et annule la lettre de bourgeoisie.	1692	Indéterminé en dessous du fonds	W 17
		Actes anciens, appelés "Les inutiles, soit ceux qui concernent les particuliers". Vente par Jaques du Crest à Pierre d'une pose de terre au territoire de Rolle lieudit Sus la Portaz ; signé Magnin, la lettre du laud par François de Sinarclens est attachée à l'acte.	1540	Indéterminé en dessous du fonds	431
		Actes anciens. Chambéry, en l'auditoire des causes d'appel, . Guillielmus Chamossati, procureur de la communauté de Chessel, comparait par devant Johannes Salvagii, docteur ès lois, juge général des appellations du comté de Savoie, pour exposer la cause d'appel ventilée entre ladite communauté de	1405	Indéterminé en dessous du fonds	P 24
		Actes anciens. Copie contenant la confirmation des franchises du pays de Vaud dans laquelle est faite mention d'une lettre patente d'Amed Comte de Savoie à la requête des bourgeois de Moudon du 2 juin 1384 ; signé Genevesy, et de certaines patentes d'Amé de Savoie baron de Vaud à la requête des bo	1532	Indéterminé en dessous du fonds	425
		Actes anciens. Double de lettre de bourgeoisie accordée par la commune de Fontaines aux sieurs François et Daniel DUBOIS, de Travers; Notaire: GILLIARD.	1735	Indéterminé en dessous du fonds	P 41
		Actes anciens. Droit de bocherage, bois et forêts. Droit de bocherage abusif du Révérend Pasteur de la Paroisse de L'Abbaye; Lettre adressée à Romainmôtier.	1763	Indéterminé en dessous du fonds	KC 1
		Actes anciens. L'acte écrit au pied de sa lettre de bourgeoisie par Augustin VIONAZ.	1673	Indéterminé en dessous du fonds	P 448