Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
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		Abbaye de Hautcrêt. Abergement d'une maison à Villeneuve en faveur de la ville fait par LL EE de Berne qui la possédait à cause de l'abbaye de Hautcrêt.	1565	Indéterminé en dessous du fonds	U 3
		Abergement : LL EE abergent une terre de friche, abandonnée à cause de surcharge de cens, à François Rodolph Amiet et à Abraham Monnay, demeurant tous deux aux Thuillières de Grandson, au lieu-dit Sus le Duc de Bourgogne.	1717	Indéterminé en dessous du fonds	P 456
		Abergement des Grandes Montagnes à Rougemont par LL EE de Berne.	1667 - 1677	Indéterminé en dessous du fonds	D 122
		Abergement fait par LL EE à la Ville d'une place pour y construire la Maison de Ville; laquelle place est proche des murailles et de la maison de LL EE, sous diverses conditions.	1559	Indéterminé en dessous du fonds	D 145
		Abergement perpétuel passé au nom de LL EE de Berne à cause de leur château de Lausanne, à Pierre Des Ruynes, conseiller de Lausanne, de la dîme appartenant à LL EE derrière Bretigny.	1662	Indéterminé en dessous du fonds	Corps de Ville EE 663
		Académie, collèges, écoles; LL EE sur différend entre la ville et le prof. Sterki.	1696	Indéterminé en dessous du fonds	Chancellerie 10/31
		Académie, collèges, écoles; Requête des régents du collège de Lausanne à LL EE.	1701 - 1798	Indéterminé en dessous du fonds	Chancellerie 10/27
		Accommodement entre LL EE et la Ville de Lausanne sur un différend survenu à propos du bois du Jorat: délimitation de la juridiction de chacun d'eux.	1677	Indéterminé en dessous du fonds	Corps de Ville C 279
		Accommodement soit cantonnement entre LL EE et les Seigneurs de Lausanne, les Seigneurs de Lausanne cédant à LL EE toutes leurs prétentions sur un pré et une terre situés au-dessus de la Naz, LL EE leur remettant un échange en rapport avec une terre rière Romanel, lieudit En Champadan.	1704	Indéterminé en dessous du fonds	Corps de Ville C 331
		Accords entre la Ville de Romainmôtier d'une part et la commune d'Envy de l'autre, au sujet d'une reconnaissance prêtée erronément par ceux de d'Envy en faveur de LL EE ès main des commissaires Claude Besson de Luins et François Grossi de Bière, et dans laquelle ils avaient déclaré à tort une part e	1568	Indéterminé en dessous du fonds	D 7