E 157 Conventions, titres, droits communaux. \ Concession à bien-plaire accordée par la Municipalité de Montcherand à Jean-Marc, fils de Frédéric Gros, de Genève, demeurant à Montcherand, de construire un escalier sur le domaine public, au lieu-dit Au Creux-au-Loup (plan folio 24 de l'art 839 No

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Montcherand (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Montcherand Fonds d'archives de la commune de Montcherand, 1301-1960 (Fonds)
      - $E 156 Conventions, titres, droits communaux. \ Concession accordée par la Municipalité de Montcherand à Waldemar Gourieff, docteur en médecine, demeurant à Montcherand, pour un droit de 2 à 3 litres d'eau à la minute en faveur du château de Montcherand appartenant au dit Gourief; ce droit est à p$ E 156 Conventions, titres, droits communaux. \ Concession accordée par la Municipalité de Montcherand à Waldemar Gourieff, docteur en médecine, demeurant à Montcherand, pour un droit de 2 à 3 litres d'eau à la minute en faveur du château de Montcherand appartenant au dit Gourief; ce droit est à p
      - $E 157 Conventions, titres, droits communaux. \ Concession à bien-plaire accordée par la Municipalité de Montcherand à Jean-Marc, fils de Frédéric Gros, de Genève, demeurant à Montcherand, de construire un escalier sur le domaine public, au lieu-dit Au Creux-au-Loup (plan folio 24 de l'art 839 No$ E 157 Conventions, titres, droits communaux. \ Concession à bien-plaire accordée par la Municipalité de Montcherand à Jean-Marc, fils de Frédéric Gros, de Genève, demeurant à Montcherand, de construire un escalier sur le domaine public, au lieu-dit Au Creux-au-Loup (plan folio 24 de l'art 839 No
      - $E 158-160 Conventions, titres, droits communaux. \ Convention sous seing privé passée entre Jules-Félix, fils de David Manganel, syndic de Montcherand, d'une part, et Paul-André, fils de feu David-Samuel Grobey, d'autre part, comme buraliste postal dans lequel il est stipulé que le dit Paul-André$ E 158-160 Conventions, titres, droits communaux. \ Convention sous seing privé passée entre Jules-Félix, fils de David Manganel, syndic de Montcherand, d'une part, et Paul-André, fils de feu David-Samuel Grobey, d'autre part, comme buraliste postal dans lequel il est stipulé que le dit Paul-André

Zone d'identification
Cote:	E 157
Titre:	Conventions, titres, droits communaux. Concession à bien-plaire accordée par la Municipalité de Montcherand à Jean-Marc, fils de Frédéric Gros, de Genève, demeurant à Montcherand, de construire un escalier sur le domaine public, au lieu-dit Au Creux-au-Loup (plan folio 24 de l'art 839 No 6). Témoins : Louis Crevot, de Montcherand, et Samuel Perrin, régent audit lieu; signé : David Oguey, notaire à Orbe, portant le No 6'039 de ses minutes.
Dates:	1894 - 1894
Période de création:	1894
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds