Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 1444 (0,14s) 12345678910...>>
		Accord entre la commune et Colled Galliod au sujet du droit d'auberge dont Recordius de Lodi (?) avait obtenu la concession moyennant (?) 32 florins.	1389	Indéterminé en dessous du fonds	DD 12
		Acensement. Ville. Antoine Bridel, syndic de Moudon, autorisé par le conseil, remet à noble Fr de Glâne, donzel, seigneur de Ropraz, une petite place carrée de 4 toises et 4 pieds de côté, en dedans des murs de ville et contiguë au "portail" par lequel on va à Lucens, jouxte la rue, à l'occident	1532	Indéterminé en dessous du fonds	M 58, 2299
		Acquis de la montagne du Levanchier pour onze vaches, de Jaque ffeu Hanz Mossier, habitant rière Bâle, par Jean Massard, mestral, au nom de la commune, pour 4000 florins; dans cet acte se trouve insérée une pièce du 4 mai 1596 où l'on voit que les préposés avaient espérer échapper au lod de main mor	1595	Indéterminé en dessous du fonds	F 40
		Acte ancien. Acte de vente et concession de deux sources d'eau fait par Pierre Abram De Miéville de Brit, en faveur de la commune de Marnand, signé J J Pilliard, notaire avec paraphe.	1769	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Acte concernant la concession d'un sentier, payé 55 florins, en présence de Jean-Pierre Mottet, syndic d'Henniez et commandant d'exercices, et David Trolliet, d'Henniez passé devant noble François Christophe Müller, du Conseil souverain de la ville de Berne, seigneur de Marnand, qui le ratifie le 14	1780	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Acte d'affranchissement des droits personnels sous titre d'usage de Boulens en faveur de tous les ressortissants dudit lieu contre le noble et généreux Seigneur de Chapelle-Vaudanne et Martherenges. Signé P Tapis, notaire avec paraphe. 1 parchemin. "L'an 1757 et le 5ème jour du mois de janvier	1797	Indéterminé en dessous du fonds	E
		Acte. Concession accordée par le Département du justice et police, pour l'ouverture d'une pinte et d'une auberge.	1868	Indéterminé en dessous du fonds	E.a.4
		Acte. Concession de fouille pour recherche d'eau accordée par la Commune à Messieurs Clavel et Gay.	1865	Indéterminé en dessous du fonds	E.b.13
		Acte. Concession de mine de houille à Nicolas Troehler et Alexandre Blanc.	1876	Indéterminé en dessous du fonds	E.b.16
		Acte. Concession de mine entre Belmont-sur-Lausanne, Paudex et les associés Bron.	1868	Indéterminé en dessous du fonds	E.b.14