Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 1500 (0,16s) 12345678910...>>
		Acte. Passage du chemin de fer Lausanne-Fribourg sur la commune de Belmont-sur-Lausanne; contient: un plan parcellaire, un acte d'expropriation, une notice descriptive du tracé sur la Commune, un état parcellaire estimatif des terrains à acquérir.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	E.a.2
		Actes anciens. Acquis de Jean Rolaz, d'égrège Paul-Samuel Rolaz, châtelain de Morrens, père et fils, citoyen de Lausanne, par la commune de Bussigny, représentée par Jean-Louis fils d'Abram Neyret, gouverneur, Samuel-César Rossier, Jaques-Louis Barraud, François Barraud, Jean-François Gorgerat, d'	1730	Indéterminé en dessous du fonds	P 71
		Actes anciens. Acquis par la commune de Bussigny des biens de Jean-Samuel, feu Martin Barraud, dudit lieu, portant sur le tiers d'une forte pose tant terre que chentre, lieu-dit Au Bas de Plan, signé : François-Albert Des Tallents, notaire avec paraphe.	1762	Indéterminé en dessous du fonds	P 127
		Actes anciens. Actes concernant les bois de Plans et Péterez; dénonciation de citoyens des communes de Gimel, Longirod, Marchissy, Burtigny qui ont commis des délits dans les forêts des montagnes d'Aubonne; procédure avec Saint-George.	1508 - 1627	Indéterminé en dessous du fonds	P 5.2 (N° 130-138)
		Actes anciens. Dîmes de Plans, Chétry et Saint-Livres.	1333 - 1401	Indéterminé en dessous du fonds	P 12.6 (N° 728-731)
		Actes anciens. Echange entre la commune de Bussigny et Jean, feu Etienne Fourgeoud, de Bussigny, portant sur un morcel de record d'environ sexte de pose situé Au Praz L'Evêquoz, contre un chemin public situé En Plan, signé Abraham Curchod, notaire avec paraphe, et Lavanchy, notaire.	1759	Indéterminé en dessous du fonds	P 124
		Actes anciens. Vente accordée à la commune de Bussigny et Saint-Germain par noble Sbastian Loys et Jeanne Curnillon, sa femme, d'une maison appelée la cure de Saint-Germain; item de trois quarterons de terre en La Barbaz; item d'un morcel de plan Chez Buisson contenant un quart de pose; item de de	1598	Indéterminé en dessous du fonds	P 39
		Administration générale. Acte concernant la Commune paroissienne : accord entre le Plan d'Aigle et Leysin. Parchemin.	1364	Indéterminé en dessous du fonds	G. 2.18
		Administration générale. Acte de vente, concernant : Plan Farcon sur Luan. Transaction avec la commune d'Aigle ; deux actes.	1671	Indéterminé en dessous du fonds	G. 2.11
		Administration générale. Acte d'échange, concernant : Plan Durand. Transaction avec la commune d'Aigle et la Banque Cantonale Vaudoise.	1937	Indéterminé en dessous du fonds	G. 2.8