Pièces annexes aux comptes. \ Journal des dépenses des gouverneurs. \ Intitulé "Journal de la commune de Correvon"; ces volumes comprennent également des règlements, ainsi que des décisions relatives aux passations à clos, à des obligations délivrées à des particuliers; on y rencontre aussi le ser

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Titre:Pièces annexes aux comptes.
Journal des dépenses des gouverneurs.
Intitulé "Journal de la commune de Correvon"; ces volumes comprennent également des règlements, ainsi que des décisions relatives aux passations à clos, à des obligations délivrées à des particuliers; on y rencontre aussi le serment des gouverneurs et des messelliers.
Dates:1737 - 1803
Période de création:1737 - 1803
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Lacunes: 1741, 1746-1750, 1752, 1754-1774, 1776-1777.
 

Descripteurs

Entrées:  ARRET (Matières\A)
  ARRETE (Matières\A)
  ASSERMENTATION (Matières\A)
  COMPTABILITE (Matières\C)
  COMPTE (Matières\C)
  DECISION (Matières\D)
  DEPENSE (Matières\D)
  DETTE (Matières\D)
  DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
  EMPRUNT (Matières\E)
  FINANCES (Matières\F)
  GARDE CHAMPETRE (Matières\G)
  GOUVERNEUR (Matières\G)
  JOURNAL DES COMPTES (Matières\J)
  MESSELLIER (Matières\M)
  OBLIGATION (TITRE) (Matières\O)
  PASSATION A RECORD (Matières\P)
  PASSIF (Matières\P)
  PASSATION A CLOS (Matières\P)
  PIECE ANNEXE AUX COMPTES (Matières\P)
  PRET (Matières\P)
  REGLEMENT (Matières\R)
  SERMENT (Matières\S)
  SYNDIC (Matières\S)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
  Correvon (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=39500
 

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