Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
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		Abergement avec réserve du droit de pâturage en faveur de la commune d'Orny. Acte.	1696	Indéterminé en dessous du fonds	E 28.
		Abergement passé par LL EE en faveur des bourgeois de Romainmôtier, du four et fournage de la Ville avec tous ses émoluments, utilités et jouissances, à condition de rebâtir ledit four et le maintenir sous la cense de 15 florins.	1539	Indéterminé en dessous du fonds	D 114
		Abergements de villages du Jorat, pour l'usage du pâturage et de l'affouage, avec ceux de Lavaux.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	3
		Accord de passation à clos en faveur de David Maulaz de Fiez, signé Symond, AC no 50.	1612	Indéterminé en dessous du fonds	854/22
		Accord d'un droit de pâturage sur un pré. Nous Claude de Gleresses, écuyer de Bonvillars, et Jean Bouczan (Boussan), gouverneur, Collet Jannin, Collet Lucquet, Nycod Jaquier, Claude Vionet, Pierre Paultroz, Guillaume Mennyez, Pierre Dumyez, Jean Vuilliaux, Bernard Mennyez, Jacques Barbeir, Laurent	1543	Indéterminé en dessous du fonds	P 20
		Accord entre Aclens et Romanel-sur-Lausanne à propos du droit de pâturage au lieu-dit "En Pentherens soit marest du Seigneur de Vullierens" à Aclens; signé B Martinet et Bourgeois, notaire.	1743	Indéterminé en dessous du fonds	P 66
		Accord entre ceux de La Chaux et Ittens et la communauté de Chavannes-le-Veyron, à propos du droit de pâturage au lieu-dit La Pallut, rière La Chaux. Pour mettre un terme à ce litige, les deux communautés acceptent de choisir pour arbitre Jean Petroz, bourgeois et lieutenant de Cossonay, pour La C	1593	Indéterminé en dessous du fonds	P 27
		Accord et prononciation entre la Ville de Romainmôtier et la commune de Croy, sur ce que Mayre Bonard de Croy ayant réduit à clos un sien pré Au Fossaux, ceux de Romainmôtier prétendaient l'émolument de la passation à clos, ladite pièce étant sur leur devens d'automne; ceux de Croy le réclament parc	1621	Indéterminé en dessous du fonds	D 52
		Accord. Ville (Domaines). Accord entre la ville (syndic Gaspard Jossevel et André Vuagnierre) et noble Antoine Tillier, sénateur de Berne, dont le grangier Gabriel Bourgeois avait été gagé pour certaines de ses bêtes surprises à pâturer au pâquier de la ville, soit aux Planches dernier Bel Regar	1624	Indéterminé en dessous du fonds	M 58, 2545
		Acensement par Pierre Domengenges et Antoine de Ruppe, prieurs, recteurs et gouverneurs de toute la Ville inférieure de Lausanne, à Etienne de Ruppe, Pierre Banz alias Darphini et Pierre dit Guillaume de Challie, du droit de pâturage accordé au village de Challie (Chally) aux Rapes de ladite ville d	1453	Indéterminé en dessous du fonds	Poncer. Gouverneurs de Lausanne 024