Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
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		Acte de bourgeoisie. Jean-Michel Bohy, tisserand de profession, originaire de Rothau en Alsace, demande aux communiers de Chavannes-sur-Veyron au bailliage de Morges, en date du 15 septembre 1784 de bien vouloir le recevoir au nombre des bourgeois de leur communauté et promet de se conformer en to	1785	Indéterminé en dessous du fonds	P 47
		Actes anciens. Copie d'un règlement souverain d'entre le châtelain et mayor de Cudrefin et les communes de Constantine, Villars-le-Grand et Chabrey.	1710	Indéterminé en dessous du fonds	D 94
		Actes anciens. Prononciation entre Ependes, Belmont et Gressy concernant l'interdiction faite à tous les communiers de ces trois villages d'aller couper de l'herbe dans les marais.	1604	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Actes anciens. Règlement de la boucherie.	1380	Indéterminé en dessous du fonds	P 3.3 (N° 63-65)
		Actes anciens. Règlement de la Ville de Rolle sur les meuniers, fourniers et cabaretiers.	1604	Indéterminé en dessous du fonds	P 3.4 (N° 66-69)
		Actes anciens. Règlement de l'égance et imposition sur les fonds de la cense et avoinerie à cause de la maréchaussée due à LL EE de Berne rière Chavannes-sur-Moudon. Acte signé Jean-Frédéric Steck, commissaire général.	1696	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Actes anciens. Règlement d'un litige entre la communauté d'Eysins et celles de Céligny et de Vaux.	1553	Indéterminé en dessous du fonds	A.5.a
		Actes anciens. Règlement d'une dette. Par devant Jean-Louis de Saussure, seigneur de Bercher, Fey, Saint-Cierges et Rueyres, se sont acquittés Pierre et Samuel Jaunin, agissant au nom de la commune de Fey, suite à l'achat passé avec André Chevalley, de Champtauroz, au nom de Madeleine Jaunin, sa	1693	Indéterminé en dessous du fonds	P 46
		Adjonction au règlement de police.	1879	Indéterminé en dessous du fonds	43 27
		Administation générale. Règlements.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	A.21.b