M 58, 2437 Pronociation arbitrale. \ Hôpital. \ Prononciation arbitrale entre Clément de Gazel, syndic de la ville, charge-ayant de l'hôpital, d'une et Boniface Bridel, à son nom et de sa femme Humberte; le syndic prend pour arbitre François Colomb, de Moudon, demeurant à Morat, commissaire d'Ha

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Moudon (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Moudon Fonds d'archives de la commune de Moudon, 1270-1960 (Fonds)
      - $M 58, 2436 Vente. \ Particuliers (Prahins). \ Pierre, ffeu Jacques Colomb, de Prahins, vend à Pierre, fils de Pierre Ballifz, dudit lieu, une demi-pose de terre en la Rapette, audit lieu, pour le prix de 4 florins et demi petit poids., 1546 (Indéterminé en dessous du fonds)$ M 58, 2436 Vente. \ Particuliers (Prahins). \ Pierre, ffeu Jacques Colomb, de Prahins, vend à Pierre, fils de Pierre Ballifz, dudit lieu, une demi-pose de terre en la Rapette, audit lieu, pour le prix de 4 florins et demi petit poids., 1546 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $M 58, 2437 Pronociation arbitrale. \ Hôpital. \ Prononciation arbitrale entre Clément de Gazel, syndic de la ville, charge-ayant de l'hôpital, d'une et Boniface Bridel, à son nom et de sa femme Humberte; le syndic prend pour arbitre François Colomb, de Moudon, demeurant à Morat, commissaire d'Ha$ M 58, 2437 Pronociation arbitrale. \ Hôpital. \ Prononciation arbitrale entre Clément de Gazel, syndic de la ville, charge-ayant de l'hôpital, d'une et Boniface Bridel, à son nom et de sa femme Humberte; le syndic prend pour arbitre François Colomb, de Moudon, demeurant à Morat, commissaire d'Ha
      - $M 58, 2438 Reconnaissance. \ Ville (Domaines). \ Jaques Michel alias Creaturaz, cordonnier de Moudon, reconnaît tenir de Clément Degazel, comme syndic de la ville, un curtil hors la porte de Mauborget, devers la Broye, jouxte les fossés de ville, devers orient, les petites murailles de la ville$ M 58, 2438 Reconnaissance. \ Ville (Domaines). \ Jaques Michel alias Creaturaz, cordonnier de Moudon, reconnaît tenir de Clément Degazel, comme syndic de la ville, un curtil hors la porte de Mauborget, devers la Broye, jouxte les fossés de ville, devers orient, les petites murailles de la ville

Zone d'identification
Cote:	M 58, 2437
Titre:	Pronociation arbitrale. Hôpital. Prononciation arbitrale entre Clément de Gazel, syndic de la ville, charge-ayant de l'hôpital, d'une et Boniface Bridel, à son nom et de sa femme Humberte; le syndic prend pour arbitre François Colomb, de Moudon, demeurant à Morat, commissaire d'Hautcrêt, et Claude Nicod, dit de Saleneuve, notaire de Granges, et ledit Boniface prend pour arbitres noble Guillaume Espaz et Pierre de Crevel, notaire de Combremont-le-Grand, lesquels à leur tour prennent pour surarbitre le bailli Wolfgang d'Erlach; ils prononcent que Boniface Bridel paiera les 4 livres que la ville a retranchées, item, de même pour les 60 sous; item, pour les autres 60 sous; item, de même pour les 14 livres 2 sous 9 deniers obole dont ledit Bridel ne prouve pas le paiement, item, ils abolissent en vertu de la prescription la réclamation que l'hôpital faisait audit Bridel, comme héritier du curé d'Attalens, de 60 livres lausannoises, 20 pièces de toile, 5 pièces de mantil (nappe), 5 pièces de tyallie (serviettes); item, quant aux arrérages de la cense de 7 sous, vendue par feu Jaques Pym à feu Nicod Moene, recteur dudit hôpital, ils sont prescrits, vu que le paiement ne s'en prouve pas; item, quant à la cense de 6 livres 10 sous vendue par le même au même : elle est prescrite pour la même raison; item, quant à la rente de 20 sous vendue par Antoine Pittet, d'Oulens, à feu Nicod Moennoz, recteur de l'hôpital, les arrérages de . sont à payer; item, quant aux arrérages d'une cense de 2 coupes de froment léguée à la confrérie du St-Esprit par feu Jaques de Bulle, prescrits pour la même raison; item, la cense de 2 gros léguée par feu Jaques Pym à l'hôpital, prescrite; item, pour les arrérages d'une cense de 2 coupes de messel sur une pose de terre en Goysyn, la ville se paiera sur cette pièce; item, quant aux arrérages d'une cense de 64 sous 6 deniers sur la maison qui fut de Nicolet Cordey, clerc de Moudon, vendue à l'hôpital par feu François Champagnioz, l'hôpital se paiera aussi sur la maison; item, quant aux arrérages d'une cense de 3 florins à cause de la bourgeoisie de feu Jaques Byse, la ville se paiera sur les hoirs dudit; item, quant à la cense de 12 deniers léguée par le père dudit et dont il a accepté la moitié, cette moitié est à payer; item, quant aux arrérages de la cense de 6 gros et d'une autre cense de 11 sous pour les biens du Plan des 12 dernières années; item, pour les arrérages de 12 ans d'une cense d'un quarteron de froment, aussi pour les biens du Plan; item, pour les arrérages de 12 ans d'une cense de 8 sous 4 deniers due sur un pré en Plan appelé le pré de l'hôpital; item, pour les arrérages d'une cense de 3 quarterons de messel due par feu Jaques Pym; tous ces articles sont à payer par ledit Bridel au vu de titres suffisants; item, quant à la cense de 2 sous sur un curtil que tient Pierre de Mont, la ville se paiera sur la pièce; item, quant aux arrérages d'une cense de 20 sous, vendue par ledit Boniface à la ville et assignée sur le chesaux Vionnet qui est près de son moulin; item, quant à plusieurs autres arrérages d'une cense de 20 sous, vendue par ledit Boniface à l'hôpital sur sa grange à la rue St-Etienne, ils sont à payer par lui et la ville peut se payer du capital sur les hypothèques.
Dates:	1546 - 1546
Période de création:	1546
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds