Liste des résultats

 
  237 article(s) trouvé(s)
Titre / Contenu PériodeNiveauCotePA 
Résultats 1 à 10 de 237 (0,07s)
Actes privés. Actes Auguste Henri Cart de Vers chez Claude. Jules Jaillet à Vallorbe à Auguste Cart négociant vers chez Claude, réclamation du paiement d'une facture.
1896Indéterminé en dessous du fonds UA37 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Administration générale. Réclamation concernant un droit de passage à l'ouest de la Gérine.
1886Indéterminé en dessous du fonds 43 45 bis Localise l'UD dans le plan d'archivage
Administration générale. Réclamation de l'ancien boursier Porta; lettres de Ls Berdez, concernant le salaire des sonneurs.
1887Indéterminé en dessous du fonds 43 49 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Administration générale. Réclamation Gris au sujet de l'impôt de ménage.
1884Indéterminé en dessous du fonds 43 40 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Affaires de commune. Réclamation de la commune.
1700Indéterminé en dessous du fonds II Vol 1 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Affaires de commune. Réclamation des chamoiseurs.
1692Indéterminé en dessous du fonds II Vol 2 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Affaires de paroisse, église. Propriété de la chapelle, réclamation du châtelain.
1826Indéterminé en dessous du fonds Mb38 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Affaires de paroisse, église. Propriété de la chapelle, réclamation du châtelain.
1826Indéterminé en dessous du fonds Mb37 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Affaires judiciaires - Litiges. Réclamation au Tribunal du contentieux du Canton de Vaud, de J de Polier sur une indemnité de redevance annuelle.
1804Indéterminé en dessous du fonds U 47 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Affaires judiciaires, procédures. Réclamation de la communauté envers les héritiers de Jean Légier pour reddition de compte de gouverneur.
1573Indéterminé en dessous du fonds P.4 Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)RECLAMATION (Matières\R)
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961

Légende
Peut être commandé
Localiser dans le plan d'archivage
Image disponible, cliquez pour l'afficher