FA36 Contentieux. \ Affaire Isaac Longchamp. \ Frais du greffier Bonnard concernant le litige l'opposant au hameau du Lieu concernant son clos endommagé par les travaux faits à l'église du Lieu., 1825 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:FA36
Titre:Contentieux.
Affaire Isaac Longchamp.
Frais du greffier Bonnard concernant le litige l'opposant au hameau du Lieu concernant son clos endommagé par les travaux faits à l'église du Lieu.
Dates:1825 - 1825
Période de création:1825
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:1er décembre.
 

Descripteurs

Entrées:  TEMPLE (Matières\T)
  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  BATIMENT PUBLIC (Matières\B)
  CONSTRUCTION (ACTION) (Matières\C)
  EDIFICE CULTUEL (Matières\E)
  GREFFE (Matières\G)
  HAMEAU (Matières\H)
  JUSTICE (Matières\J)
  LIEU DE CULTE (Matières\L)
  LITIGE (Matières\L)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  SECRETAIRE (Matières\S)
  TRAVAUX (Matières\T)
  EGLISE (BATIMENT) (Matières\E)
  Le Lieu (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=105528
 

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