Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
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		Actes privés. Actes Auguste Henri Cart de Vers chez Claude. Acquisition en faveur de Auguste Henri et Eugène Frédéric fils de David Frédéric Cart du Lieu et domiciliés sur le Crêt faite de Jules feu Louis Reymond dudit lieu, terrains vers chez Gavat.	1872	Indéterminé en dessous du fonds	UA2
		Actes privés. Actes Auguste Henri Cart de Vers chez Claude. Admission pour Auguste Henri Cart comme créancier dans la discussion des biens de Eugène Edouard Aubert négociant au Lieu.	1877	Indéterminé en dessous du fonds	UA10
		Actes privés. Actes Auguste Henri Cart de Vers chez Claude. Admission pour Auguste Henri Cart comme créancier dans la discussion des biens de Louis Henri Guignard chez Claude.	1882	Indéterminé en dessous du fonds	UA18
		Actes privés. Actes Auguste Henri Cart de Vers chez Claude. Admission pour Auguste Henri Cart comme créancier dans la discussion des biens de Lucien Reymond du Solliat.	1887	Indéterminé en dessous du fonds	UA21
		Actes privés. Actes Auguste Henri Cart de Vers chez Claude. Autorisation de Auguste Henri Cart à Ulysse Bichet à Mouthe de faire les poursuites nécessaires contre Joseph Griffon fromager à Chaux Neuve pour obtenir le paiement des frais de son procès.	1890	Indéterminé en dessous du fonds	UA30
		Actes privés. Actes Auguste Henri Cart de Vers chez Claude. Capt notaire au Sentier à Auguste Henri Cart chez Claude, lui remet son intervention dans la faillite Guignard et Fils au Solliat.	1881	Indéterminé en dessous du fonds	UA12
		Actes privés. Actes Auguste Henri Cart de Vers chez Claude. Citation à paraître devant l'huissier du tribunal de Pontarlier Ulysse Bichet pour le sieur Télesphore Tréand cultivateur et négociant demeurant à l'Abergement Sainte Marie.	1881	Indéterminé en dessous du fonds	UA14
		Actes privés. Actes Auguste Henri Cart de Vers chez Claude. Commandement de payer pour le sieur Télesphore Tréand.	1881	Indéterminé en dessous du fonds	UA15-16
		Actes privés. Actes Auguste Henri Cart de Vers chez Claude. Convention entre Auguste Cart de Chez Claude et Gustave Reymond tailleur de pierres Piguet-Dessus, fourniture de toute la pierre de taille nécessaire pour le bâtiment que Auguste Cart propose de construire chez Claude.		Indéterminé en dessous du fonds	UA33
		Actes privés. Actes Auguste Henri Cart de Vers chez Claude. Détail des journées chez le cousin Auguste Cart chez Claude pour la construction de sa maison probablement.	1895	Indéterminé en dessous du fonds	UA34