KA 47 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Lettre adressée au Conseil d'Etat du canton de Vaud par des particuliers du hameau de L'Abbaye; Objet: parcours des chèvres dans les pâtur

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives du hameau de L'Abbaye, 1552-1960 (Fonds)
      - $KA 46 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Le Juge de Paix du Cercle du Pont au hameau de L'Abbaye; Copie d'une lettre adressée à lui par le landammann de l'Etat de Vaud; Demande de$ KA 46 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Le Juge de Paix du Cercle du Pont au hameau de L'Abbaye; Copie d'une lettre adressée à lui par le landammann de l'Etat de Vaud; Demande de
      - $KA 47 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Lettre adressée au Conseil d'Etat du canton de Vaud par des particuliers du hameau de L'Abbaye; Objet: parcours des chèvres dans les pâtur$ KA 47 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Lettre adressée au Conseil d'Etat du canton de Vaud par des particuliers du hameau de L'Abbaye; Objet: parcours des chèvres dans les pâtur
      - $KB 1 Actes anciens. \ Droit de parcours ou de pâture. \ Le lieutenant de Romainmôtier à tous ceux que le fait peut concerner rière l'honorable commune de L'Abbaye; Pâture sur les communs appartenant à la commune de bétail privé sans qu'il y ait autorisation., 1756 (Indéterminé en dessous du fond$ KB 1 Actes anciens. \ Droit de parcours ou de pâture. \ Le lieutenant de Romainmôtier à tous ceux que le fait peut concerner rière l'honorable commune de L'Abbaye; Pâture sur les communs appartenant à la commune de bétail privé sans qu'il y ait autorisation., 1756 (Indéterminé en dessous du fond

Zone d'identification
Cote:	KA 47
Titre:	Actes anciens. Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. Lettre adressée au Conseil d'Etat du canton de Vaud par des particuliers du hameau de L'Abbaye; Objet: parcours des chèvres dans les pâturages communaux.
Dates:	1839 - 1839
Période de création:	1839
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds