KB 1 Actes anciens. \ Droit de parcours ou de pâture. \ Le lieutenant de Romainmôtier à tous ceux que le fait peut concerner rière l'honorable commune de L'Abbaye; Pâture sur les communs appartenant à la commune de bétail privé sans qu'il y ait autorisation., 1756 (Indéterminé en dessous du fond

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:KB 1
Titre:Actes anciens.
Droit de parcours ou de pâture.
Le lieutenant de Romainmôtier à tous ceux que le fait peut concerner rière l'honorable commune de L'Abbaye; Pâture sur les communs appartenant à la commune de bétail privé sans qu'il y ait autorisation.
Dates:1756 - 1756
Période de création:1756
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:28.mai
 

Descripteurs

Entrées:  ACTE ANCIEN (Matières\A)
  ANIMAL (Matières\A)
  AUTORISATION (Matières\A)
  BETAIL (Matières\B)
  BIEN COMMUN (Matières\B)
  DROIT DE PARCOURS (Matières\D)
  DROIT DE PATURAGE (Matières\D)
  DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
  ELEVAGE (Matières\E)
  PATURAGE (Matières\P)
  PERMIS (Matières\P)
  PERMISSION (Matières\P)
  USAGE (DROIT) (Matières\U)
  USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
  L'Abbaye (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=78709
 

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