Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 1422 (0,19s) 12345678910...>>
		Accord du Conseil d'Etat du canton de Vaud pour la continuation de l'établissement de pinte.	1820	Indéterminé en dessous du fonds	237
		Acquis. Copropriétaires aux Biens communaux de Pully fait de la Chambre administrative du Canton de Vaud.	1803	Indéterminé en dessous du fonds	1 Fonds ancien. Petits papiers. 458/3
		Acte d'affranchissement des redevances féodales (du Petit Conseil).	1804	Indéterminé en dessous du fonds	VI. 3
		Acte. Acquisition faite par la Commune de Belmont-sur-Lausanne à l'Etat de Vaud.	1863	Indéterminé en dessous du fonds	E.a.3
		Acte. Convention entre l'Etat de Vaud, la Commune et la Société de développement de Belmont-sur-Lausanne .	1929	Indéterminé en dessous du fonds	E.a.8
		Acte. Promesse de vente entre la Commune et la Société de bible du canton de Vaud.	1900	Indéterminé en dessous du fonds	E.b.22
		Acte. Vente faite par la Société de bible du canton de Vaud, à la Commune.	1900	Indéterminé en dessous du fonds	E.b.23
		Actes anciens. Droit de parcours ou de pâture. Mémoire adressé par le hameau de L'Abbaye au Conseil d'Etat; Au sujet du rachat du droit de pâturage dans la forêt de Pétra-Félix; Résumé de tout ce qui concerna le partage des propriétés de la commune de L'Abbaye dès le XVIII ème siècle.	1841	Indéterminé en dessous du fonds	KB 19
		Actes anciens. Parchemins de la Seigneurie et papiers Golay. Assermentation. Le Petit Conseil appelle François Golay à se présenter devant lui pour prêter serment, après avoir reçu sa patente de notaire.	1813	Indéterminé en dessous du fonds	P 29
		Actes anciens. Parchemins de la Seigneurie et papiers Golay. Brevet de sous-lieutenant accordé à François Golay du Chenit, sergeant-major, qui est nommé sous-lieutenant de la compagnie d'Aubonne, l'arrondissement de la Dôle dans le canton de Vaud.	1802	Indéterminé en dessous du fonds	P 22