BG Conseil Général. \ Préavis du Conseil Administratif, rapports des commissions. \ Demande d'autorisation de la part de Paul Auguste Guignard de L'Abbaye de placer des sommiers en fer dans la roche dite à Chapelon pour pouvoir reconstruire son usine sur le lit de la Lyonne; Correction de la Lyo

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:BG
Titre:Conseil Général.
Préavis du Conseil Administratif, rapports des commissions.
Demande d'autorisation de la part de Paul Auguste Guignard de L'Abbaye de placer des sommiers en fer dans la roche dite à Chapelon pour pouvoir reconstruire son usine sur le lit de la Lyonne; Correction de la Lyonne; Contrat de servitude à titre gratuit avec le service topographique fédéral qui a fait placer un signal de triangulation sur la Picottettaz.
Dates:1911 - 1911
Période de création:1911
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  AUTORISATION (Matières\A)
  CONFEDERATION (Matières\C)
  CONSEIL COMMUNAL (Matières\C)
  CONSEIL GENERAL (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DEMANDE (Matières\D)
  INDUSTRIE ET COMMERCE (Matières\I)
  INDUSTRIE (Matières\I)
  LEGISLATIF COMMUNAL (Matières\L)
  PERMIS (Matières\P)
  PERMISSION (Matières\P)
  PETITION (Matières\P)
  REQUETE (Matières\R)
  SUISSE (PAYS) (Matières\S)
  SUPPLIQUE (Matières\S)
  USINE (Matières\U)
  L'Abbaye (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=78421
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961