Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 1500 (0,18s) 12345678910...>>
		Acte de membre du Conseil général de la fondation de l'Asile des aveugles à Lausanne accordé à la commune de Burtigny.	1958	Indéterminé en dessous du fonds	150
		Actes anciens. Parchemins de la Seigneurie et papiers Golay. Brevet d'élection au Conseil communal du Chenit pour Monsieur François Golay, receveur.	1815	Indéterminé en dessous du fonds	P 32
		Actes annexes au Conseil général / communal. Extraits de procès-verbaux du Conseil général / communal.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	BA 1
		Actes communaux tels que des mises, des délibérations du Conseil général, des contrats d'engagement du garde-champêtre, des amodiations du four et de la forge, etc.	1802 - 1837	Indéterminé en dessous du fonds	A 1
		Actes et titres. Mandat du Juge de paix d'Ecublens à la Municipalité et au Conseil général de Villars-Sainte-Croix au sujet d'un cautionnement.	1818	Indéterminé en dessous du fonds	E 496
		Administration : registres des délibérations de la Municipalité, du Conseil général d'avant 1815 et du Conseil communal. Communication aux citoyens vaudois par le comité central de police et de surveillance.	1798	Indéterminé en dessous du fonds	A 26
		Administration : registres des délibérations de la Municipalité, du Conseil général d'avant 1815 et du Conseil communal. Contestations entre Municipalité et particuliers, devront être portées devant le sous-préfet.	1800	Indéterminé en dessous du fonds	A 30
		Administration : registres des délibérations de la Municipalité, du Conseil général d'avant 1815 et du Conseil communal. Imprimé "Sûreté et tranquillité des personnes et des propriétés; toutes les Communes sont averties d'y veiller.	1798	Indéterminé en dessous du fonds	A 17
		Administration : registres des délibérations de la Municipalité, du Conseil général d'avant 1815 et du Conseil communal. Inventaire de plus de 45 meubles et effets en dépôt à la Maison de Commune d'Ollon et à son usage : dressoirs, tables en noyer, crémails, marmites, chaises, bancs, bois de lit e	1804	Indéterminé en dessous du fonds	A 33
		Administration : registres des délibérations de la Municipalité, du Conseil général d'avant 1815 et du Conseil communal. Inventaire des 129 ou 133 créances de la Commune à cette date, pour une somme de 68101 francs de dix batz, avec onze registre, six plans et sept cottets.	1803	Indéterminé en dessous du fonds	A 32