Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 1500 (0,33s) 12345678910...>>
		Acensement du four de Chardonne par le bailli d'Oron avec permission de construire un deuxième four.	1561	Indéterminé en dessous du fonds	P 113
		Acensement. Ville. Antoine Bridel et Jean Grest, comme syndics de la ville et de l'autorisation du conseil et du commun, donnent à cense à Claude Mestraulx, de Moudon, une petite place hors la porte du Vieux Bourg lieu-dit au Muret, jouxte le pré dudit Claude, à l'orient, le commun de la ville o	1531	Indéterminé en dessous du fonds	M 58, 2292
		Acquis - échanges - actes - conventions -actes de cantonnement 1813 (forêts) - autorisation (accord) d'établir une "Pinte".	1818 - 1850	Indéterminé en dessous du fonds	E 1
		Acquis et ventes. Acte qui annule une vente sur la montagne de Lavanchy, faite par Jaques Mossier de Rossinières, demeurant à Bâle, à Pierre Ducret, parce qu'il n'était pas permis de vendre à des gens qui n'étaient pas du bailliage.	1591	Indéterminé en dessous du fonds	F 39
		Acte ancien. Défense et permission de tenir du bétail à la prise (praize) Girard, soit au bas de la Fin faites et accordées à Martin Lassueur ; signé Besse.	1675 - 1696	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Actes anciens. Autorisation aux syndics, acte signé: Nicolet Tacheron.	1488	Indéterminé en dessous du fonds	34
		Actes anciens. Autorisation de construire un four.	1701	Indéterminé en dessous du fonds	P 16
		Actes anciens. Autorisation de la chancellerie de Berne à Chabrey.	1730	Indéterminé en dessous du fonds	D 122
		Actes anciens. Autorisation de la construction d'un moulin. Par devant noble Jean-Louis de Saussure, seigneur baron de Bercher, autorise de bâtir un moulin rière le village de Fey, au lieu-dit appelé Au Bas des Engrins sur quoi les communiers de Fey feront volontairement les charrois pour le dit	1714	Indéterminé en dessous du fonds	P 56
		Actes anciens. Autorisation de pâturer accordée à ceux de Chavannes-sur-Moudon. Copie signée [Demonte], notaire avec paraphe.	1550	Indéterminé en dessous du fonds	P