Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 1500 (0,25s) 12345678910...>>
		Acte de membre du Conseil général de la fondation de l'Asile des aveugles à Lausanne accordé à la commune de Burtigny.	1958	Indéterminé en dessous du fonds	150
		Actes annexes au Conseil général / communal. Extraits de procès-verbaux du Conseil général / communal.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	BA 1
		Actes communaux tels que des mises, des délibérations du Conseil général, des contrats d'engagement du garde-champêtre, des amodiations du four et de la forge, etc.	1802 - 1837	Indéterminé en dessous du fonds	A 1
		Actes. Procès-verbal de la séance du Conseil général discutant de se joindre aux partisans de l'Indépendance vaudoise.	1798	Indéterminé en dessous du fonds	Cl 20. 526
		Administration : registres des délibérations de la Municipalité, du Conseil général d'avant 1815 et du Conseil communal. Chesières estime nécessaire que la Maison de Ville ait une grange pour dépendance et un passage pour y aller; emplacement et arcades.	1780	Indéterminé en dessous du fonds	A 13
		Administration : registres des délibérations de la Municipalité, du Conseil général d'avant 1815 et du Conseil communal. Communication aux citoyens vaudois par le comité central de police et de surveillance.	1798	Indéterminé en dessous du fonds	A 26
		Administration : registres des délibérations de la Municipalité, du Conseil général d'avant 1815 et du Conseil communal. Contestations entre Municipalité et particuliers, devront être portées devant le sous-préfet.	1800	Indéterminé en dessous du fonds	A 30
		Administration : registres des délibérations de la Municipalité, du Conseil général d'avant 1815 et du Conseil communal. Convocation de H Druey, conseiller d'Etat, à l'extraordinaire du Grand Conseil du jeudi 18 août 1836 à 11 heures du matin.	1836	Indéterminé en dessous du fonds	A 50
		Administration : registres des délibérations de la Municipalité, du Conseil général d'avant 1815 et du Conseil communal. Imprimé "Sûreté et tranquillité des personnes et des propriétés; toutes les Communes sont averties d'y veiller.	1798	Indéterminé en dessous du fonds	A 17
		Administration : registres des délibérations de la Municipalité, du Conseil général d'avant 1815 et du Conseil communal. Imprimé à propos des Bernois et Fribourgeois qui retiennent ou saisissent des propriétés aux Vaudois; représailles.	1798	Indéterminé en dessous du fonds	A 23