SMF 34 Archives de la Fabrique de Limes : Union SA L'ABBAYE. \ Statuts - Règlements - Contrats - Droits divers. \ Extraits des procès-verbaux du Conseil Général du Village de L'Abbaye; emprunt de 60'000 francs que le hameau ne fera pas lui-même; il cautionnera simplement la banque (ou les banque

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SMF 34
Titre:Archives de la Fabrique de Limes : Union SA L'ABBAYE.
Statuts - Règlements - Contrats - Droits divers.
Extraits des procès-verbaux du Conseil Général du Village de L'Abbaye; emprunt de 60'000 francs que le hameau ne fera pas lui-même; il cautionnera simplement la banque (ou les banques) qui acceptera de prêter une telle somme.
Dates:1901 - 1901
Période de création:1901
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:23.avr
 

Descripteurs

Entrées:  ARCHIVES (Matières\A)
  BANQUE (Matières\B)
  COMPTE RENDU (Matières\C)
  CONSEIL COMMUNAL (Matières\C)
  CONSEIL GENERAL (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  CREANCE (Matières\C)
  DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAL OU GENERAL (Matières\D)
  DELIBERATION DU CONSEIL (Matières\D)
  DETTE (Matières\D)
  EMPRUNT (Matières\E)
  HAMEAU (Matières\H)
  LEGISLATIF COMMUNAL (Matières\L)
  PRET (Matières\P)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  REGLEMENT (Matières\R)
  STATUT (Matières\S)
  VILLAGE (Matières\V)
  L'Abbaye (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=77626
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961