Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 1500 (0,20s) 12345678910...>>
		Acensement. Qu'il soit connu à tous que nous Jaquetus Camberiez, Michael Moraban, gouverneur de la communauté de Bioley, du consentement d'Uldriodus Blanc, Girardus Chappuis, Petrus Groz et de Johannes Pugnyard, gouverneur du village et communauté d'Oppens, du consentement de Franciscus Robin, de	1496	Indéterminé en dessous du fonds	P 3
		Acquis en faveur de la Confrérie du Saint-Esprit de Founex, pour laquelle agissent Jaquet Aquitaire et Perret Suaton dudit lieu, contre Noble Claude Dessous l'Eglise, d'une cense ; caution : Pierre Gambex de Founex, lequel avec l'acheteur, donne la généralité de ses biens en garantie pour cette créa	1441	Indéterminé en dessous du fonds	13.2. 184
		Acte de Nécessité d'emprunter en faveur de François, Jean-Daniel et Jean-Benoît Leyvraz, de Puidoux.	1699	Indéterminé en dessous du fonds	32 153
		Acte de reconnaissance. Reconnaissance de dette due à A Boucher par la Commune de Prilly.	1919	Indéterminé en dessous du fonds	E 6
		Acte juridique. Traité pour Pierre Louis Dupuy, curateur d'une veuve de Picherex avec Pierre David Dupuy; ce dernier préleva maison, grange et dépendances, le tout libre de dettes et de toute charge d'hoirie; la veuve jouira du tiers des récoltes et une autre soeur mariée à Noville, les deux tiers	1760	Indéterminé en dessous du fonds	T 185
		Acte notarié d'un emprunt, servant à payer M. Briod, pour avoir établi la route allant de Villars-le-Grand à Chabrey.	1851	Indéterminé en dessous du fonds	19,41
		Acte notarié pour emprunt de 1200 francs de la commune.	1841	Indéterminé en dessous du fonds	19,38
		Acte notarié pour emprunt, pour paiement du déficit communal.	1875	Indéterminé en dessous du fonds	19,49
		Acte notarié pour emprunt, pour paiement du poids public.	1877	Indéterminé en dessous du fonds	19.5
		Acte notarié pour emprunt, reconversion d'emprunt.	1886	Indéterminé en dessous du fonds	19,61