L 4.1 Réglements municipaux, mandats souverains. \ Règlements et ordonnances, Concerne les passations à clos, la police du bétail, les chemins, le portillon de Grandson., 1750-1780 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:L 4.1
Titre:Réglements municipaux, mandats souverains.
Règlements et ordonnances, Concerne les passations à clos, la police du bétail, les chemins, le portillon de Grandson.
Dates:1750 - 1780
Période de création:1750 - 1780
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ANIMAL (Matières\A)
  BETAIL (Matières\B)
  DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
  ELEVAGE (Matières\E)
  MANDAT SOUVERAIN (Matières\M)
  ORDONNANCE SOUVERAINE (Matières\O)
  ORDONNANCE (Matières\O)
  PASSATION A CLOS (Matières\P)
  PASSATION A RECORD (Matières\P)
  REGLEMENT (Matières\R)
  SOUVERAIN (Matières\S)
  USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
  Grandson (Lieux\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=65768
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961