A 1050 Administration. \ Lois, règlements et ordonnances. \ Recueil de mandats souverains et autres, fait pour l'usage du châtelain de Crousaz de la paroisse de Corsier, par le curial et secrétaire de ladite paroisse De Montet dit Taverney., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Chardonne (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Chardonne Fonds d'archives de la commune de Chardonne, 1521-1960 (Fonds)
      - $A 1045 Administration. \ Procédure entre les communes. \ Partage de la bourgeoisie paroissiale de Corsier, de ses biens et charges, ainsi que de ceux de son hôpital, avec des pièces annexes. \ Ce registre donne aussi la répartition des bourgeois de la paroisse entre les bourgeoisies des 4 commu$ A 1045 Administration. \ Procédure entre les communes. \ Partage de la bourgeoisie paroissiale de Corsier, de ses biens et charges, ainsi que de ceux de son hôpital, avec des pièces annexes. \ Ce registre donne aussi la répartition des bourgeois de la paroisse entre les bourgeoisies des 4 commu
      - $A 1050 Administration. \ Lois, règlements et ordonnances. \ Recueil de mandats souverains et autres, fait pour l'usage du châtelain de Crousaz de la paroisse de Corsier, par le curial et secrétaire de ladite paroisse De Montet dit Taverney., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)$ A 1050 Administration. \ Lois, règlements et ordonnances. \ Recueil de mandats souverains et autres, fait pour l'usage du châtelain de Crousaz de la paroisse de Corsier, par le curial et secrétaire de ladite paroisse De Montet dit Taverney., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $A 1050 Administration. \ Lois, règlements et ordonnances. \ Ordre de cantonnement des bailliages d'Oron et de Lausanne., 1717 (Indéterminé en dessous du fonds)$ A 1050 Administration. \ Lois, règlements et ordonnances. \ Ordre de cantonnement des bailliages d'Oron et de Lausanne., 1717 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	A 1050
Titre:	Administration. Lois, règlements et ordonnances. Recueil de mandats souverains et autres, fait pour l'usage du châtelain de Crousaz de la paroisse de Corsier, par le curial et secrétaire de ladite paroisse De Montet dit Taverney.
Dates:	Date indéterminée
Période de création:	Aucune indication
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds