E 646 bis Droits communaux. \ Convention relative à la construction, à l'utilisation et à l'entretien des routes forestières du Châtelard et du Barrage., 1953 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vallorbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe, 1832-1960 (Fonds)
      - $E 646 Droits communaux. \ Convention entre la Commune de Vallorbe et Monsieur Jämes Favre camionneur à Vallorbe concernant l'ouverture d'un certain nombre de routes cantonales et communales, au moyen du chasse-neige Aebi, propriété de la commune., 1953 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 646 Droits communaux. \ Convention entre la Commune de Vallorbe et Monsieur Jämes Favre camionneur à Vallorbe concernant l'ouverture d'un certain nombre de routes cantonales et communales, au moyen du chasse-neige Aebi, propriété de la commune., 1953 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 646 bis Droits communaux. \ Convention relative à la construction, à l'utilisation et à l'entretien des routes forestières du Châtelard et du Barrage., 1953 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 646 bis Droits communaux. \ Convention relative à la construction, à l'utilisation et à l'entretien des routes forestières du Châtelard et du Barrage., 1953 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 647 Droits communaux. \ Convention entre les Chemins de fer fédéraux (CFF) et la Commune de Vallorbe par laquelle les CFF autorisent le concessionnaire, à bien-plaire, à laisser subsister un tuyau d'égouts sous la voie de la ligne Le Day-Le Pont, au droit du passage à niveau de la route cantona$ E 647 Droits communaux. \ Convention entre les Chemins de fer fédéraux (CFF) et la Commune de Vallorbe par laquelle les CFF autorisent le concessionnaire, à bien-plaire, à laisser subsister un tuyau d'égouts sous la voie de la ligne Le Day-Le Pont, au droit du passage à niveau de la route cantona

Zone d'identification
Cote:	E 646 bis
Titre:	Droits communaux. Convention relative à la construction, à l'utilisation et à l'entretien des routes forestières du Châtelard et du Barrage.
Dates:	1953 - 1953
Période de création:	1953
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds